Marque enregistrée - Marque en vigueur

PARC DE LA TETE D'OR
COMMUNE DE LYON

Numéro de dépôt :
4630488
Date de dépôt :
06/03/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/03/2030
PARC DE LA TETE D\'OR de COMMUNE DE LYON

Présentation de la marque PARC DE LA TETE D'OR

Déposée par voie électronique le 6 mars 2020 par COMMUNE DE LYON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PARC DE LA TETE D'OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-13 du 27 mars 2020.

Le déposant est COMMUNE DE LYON domicilié(e) 1 Place de la Comédie - 69001 - LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Monsieur Julien FIALLETOUT domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque PARC DE LA TETE D'OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4630488.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PARC DE LA TETE D'OR arrivera à expiration en date du 6 mars 2030.

COMMUNE DE LYON a également déposé les autres marques suivantes : LYON EN DIRECT TOUTE LA VILLE AU BOUT DU FIL , ENFORM@ , clin d'oeuvres , RESPECTONS NOS NUITS , Sens INTÉRDITS FESTIVAL INTERNATIONAL DE THÉÂTRE , VILLE DE LYON , LES TERRASSES SAINT-PIERRE , FETE DES LUMIERES , QUAI DES ARTS , HALLES DE LA MARTINIERE


COMMUNE DE LYON - 1 Place de la Comédie - 69001 - LYON - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Monsieur Julien FIALLETOUT - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 27 mars 2020 au BOPI 2020-13

Enregistrement sans modification - Publication le 23 oct. 2020 au BOPI 2020-43

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; produits de toilettes, préparations nettoyantes, savons; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux; dentifrices ; dépilatoires; produits de démaquillage; rouge à lèvres; masques de beauté; produits de rasage; produits pour la conservation du cuir (cirages); crèmes pour le cuir, cires pour tailleurs et pour cordonniers ;

Produits pharmaceutiques ; produits vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; compléments alimentaires ; aliments et substances diététiques à usage médical ; aliments et substances diététiques à usage vétérinaire ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; produits dentaires, matières pour plomber les dents, matières pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes hygiéniques, serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ; préparations chimiques à usage pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques; appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques ; appareils et instruments de pesage, de mesure, de signalisation, de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l’enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images ; disques compacts (CD) ; DVD ; supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques, relais électriques ; combinaisons de plongée, costumes de plongée, gants de plongée, masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; montres intelligentes ; batteries électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation ; appareils de distribution d'eau ; installations sanitaires ; appareils de climatisation, installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage pour véhicules ; installations de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ; appareils et machines pour la purification de l'eau ; stérilisateurs ;

Véhicules ; appareils de locomotion terrestres, aériens, maritimes ; amortisseurs de suspension pour véhicules, carrosseries, chaînes antidérapantes, châssis de véhicules, pare-chocs de véhicules, stores (pare-soleil) conçus pour véhicules terrestres à moteur , ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres de cycles, béquilles de cycles, freins de cycles, guidons de cycles, jantes de cycles, pédales de cycles ; pneumatiques de cycles, roues de cycles, selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;

Joaillerie, bijouterie, collier, boucles d’oreilles, bracelets, bagues ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques, montres ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux, boîtiers de montres ; bracelets de montres, chaînes de montres, ressorts de montres, verres de montres ; porte-clefs de fantaisie ; statues en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis pour l’horlogerie ; écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Meubles et ameublement; quincaillerie, serrures et clés ; garnitures de porte, de portail et de fenêtre, poignées et rails ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d’art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Ustensiles de ménage, de cuisine ; récipients à usage ménager, récipients pour la cuisine ; ustensiles de toilette, nécessaires de toilette, peignes ; poubelles ; verres (récipients), bouteilles ; vaisselle ; éponges, brosses (à l'exception des pinceaux), matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines, faïence ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ;

Café, thé, cacao ; sucre ; riz, pâtes ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas, quiches, gaufres, crêpes (alimentation) ; biscuits, gâteaux, biscottes ; sucreries, chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de thé ;

Produits de l’agriculture et de l’aquaculture, produits de l’horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais, légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles, fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes, plantes, plants, arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.