Déposée par voie électronique le 6 mars 2020 par COMMUNE DE LYON
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « PARC DE LA TÊTE D'OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2020-13 du 27 mars 2020.
Le déposant est COMMUNE DE LYON domicilié(e) 1 Place de la Comédie - 69001 - LYON - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Monsieur Julien FIALLETOUT domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque PARC DE LA TÊTE D'OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4630487.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COMMUNE DE LYON - 1 Place de la Comédie - 69001 - LYON - France
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Monsieur Julien FIALLETOUT - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France
Publication - Publication le 27 mars 2020 au BOPI 2020-13
Errata de la publication - Publication le 8 mai 2020 au BOPI 2020-19
Enregistrement avec modification - Publication le 30 oct. 2020 au BOPI 2020-44
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; produits de toilettes, préparations nettoyantes, savons; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux; dentifrices ; dépilatoires; produits de démaquillage; rouge à lèvres; masques de beauté; produits de rasage; produits pour la conservation du cuir (cirages); crèmes pour le cuir, cires pour tailleurs et pour cordonniers ;
Produits pharmaceutiques ; produits vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; compléments alimentaires ; aliments et substances diététiques à usage médical ; aliments et substances diététiques à usage vétérinaire ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; produits dentaires, matières pour plomber les dents, matières pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes hygiéniques, serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ; préparations chimiques à usage pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques; appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques ; appareils et instruments de pesage, de mesure, de signalisation, de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l’enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images ; disques compacts (CD) ; DVD ; supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques, relais électriques ; combinaisons de plongée, costumes de plongée, gants de plongée, masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; montres intelligentes ; batteries électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation ; appareils de distribution d'eau ; installations sanitaires ; appareils de climatisation, installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage pour véhicules ; installations de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ; appareils et machines pour la purification de l'eau ; stérilisateurs ;
Véhicules ; appareils de locomotion terrestres, aériens, maritimes ; amortisseurs de suspension pour véhicules, carrosseries, chaînes antidérapantes, châssis de véhicules, pare-chocs de véhicules, stores (pare-soleil) conçus pour véhicules terrestres à moteur , ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres de cycles, béquilles de cycles, freins de cycles, guidons de cycles, jantes de cycles, pédales de cycles ; pneumatiques de cycles, roues de cycles, selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;
Joaillerie, bijouterie, collier, boucles d’oreilles, bracelets, bagues ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques, montres ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux, boîtiers de montres ; bracelets de montres, chaînes de montres, ressorts de montres, verres de montres ; porte-clefs de fantaisie ; statues en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis pour l’horlogerie ; écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage non comprises dans d'autres classes, à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; caractères d'imprimerie ; clichés ;
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes, cartables, carton-cuir, mallettes pour documents, porte-cartes (portefeuilles), porte-documents, portefeuilles, sachets (enveloppes, pochettes), pour l'emballage (en cuir), sacoches à outils (vides), sacs à dos, sacs à main, sacs à provisions, sacs d'écoliers, sacs de campeurs, sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en cuir) ;
Meubles et ameublement; quincaillerie, serrures et clés ; garnitures de porte, de portail et de fenêtre, poignées et rails ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d’art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Ustensiles de ménage, de cuisine ; récipients à usage ménager, récipients pour la cuisine ; ustensiles de toilette, nécessaires de toilette, peignes ; poubelles ; verres (récipients), bouteilles ; vaisselle ; éponges, brosses (à l'exception des pinceaux), matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines, faïence ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre; Tissus à usage textile ; couvertures de lit et de table, bannières, drapeaux (non en papier), fanions (non en papier), matières plastiques (succédanés du tissu), pavillons (drapeaux) ;
Tissus à usage textile ; couvertures de lit et de table, bannières, drapeaux (non en papier), fanions (non en papier), matières plastiques (succédanés du tissu), pavillons (drapeaux) ;
Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ; décorations pour arbres de Noël ;
Café, thé, cacao ; sucre ; riz, pâtes ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas, quiches, gaufres, crêpes (alimentation) ; biscuits, gâteaux, biscottes ; sucreries, chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de thé ;
Produits de l’agriculture et de l’aquaculture, produits de l’horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais, légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles, fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes, plantes, plants, arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) courrier publicitaire publicité ;
Télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs, messagerie électronique, transmission de messages, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, transmission de télécopies ;
Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Formation pratique (démonstration) jardins d'attractions jardins zoologiques (exploitation de) organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, organisation de compétitions sportives, organisation de concours (éducation ou divertissement), organisation et conduite d'ateliers de formation, organisation et conduite de colloques, organisation et conduite de conférences, organisation et conduite de congrès organisation et conduite de séminaires, organisation et conduite de symposiums parcs d'attractions planification de réceptions (divertissement) publication de textes (autres que textes publicitaires) ;
Restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; cafés-restaurants, cafétérias, restaurants à service rapide et permanent (snack-bars), restaurants libre service, restauration (repas).
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