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Marques déposées par COMMUNE DE LYONTODO
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PARC DE LA TETE D'OR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PARC DE LA TETE D'OR
COMMUNE DE LYON, Collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
4003554
Date de dépôt :
07/05/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
07/05/2023
PARC DE LA TETE D\'OR de COMMUNE DE LYON

Présentation de la marque PARC DE LA TETE D'OR

Déposée le 7 mai 2013 par COMMUNE DE LYONTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « PARC DE LA TETE D'OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-22 du 31 mai 2013.

Le déposant est COMMUNE DE LYONTODO domicilié(e) 7 PLACE DE LA COMEDIE - 69001 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 216 901 231 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque PARC DE LA TETE D'OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4003554.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 18 24 25 28 35 38 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PARC DE LA TETE D'OR est expirée depuis le 7 mai 2023.

COMMUNE DE LYON a également déposé les autres marques suivantes : C'EST 9 A LYON , LYON EN DIRECT TOUTE LA VILLE AU BOUT DU FIL , TUBA TUBE A EXPERIMENTATIONS URBAINES , ENFORM@ , clin d'oeuvres , RESPECTONS NOS NUITS , Sens INTÉRDITS FESTIVAL INTERNATIONAL DE THÉÂTRE , VILLE DE LYON , LES TERRASSES SAINT-PIERRE , FETE DES LUMIERES


COMMUNE DE LYON, Collectivité territoriale - 7 PLACE DE LA COMEDIE - 69001 - LYON - France - SIREN 216901231


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 31 mai 2013 au BOPI 2013-22

Enregistrement avec modification - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-43

Inscription le 11 août 2020 - Constitution de mandataire n°792544 - Publication le 11 sept. 2020 au BOPI 2020-08-11

Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage non comprises dans d'autres classes, à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; caractères d'imprimerie ; clichés ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes, cartables, carton-cuir, mallettes pour documents, porte-cartes (portefeuilles), porte-documents, portefeuilles, sachets (enveloppes, pochettes), pour l'emballage (en cuir), sacoches à outils (vides), sacs à dos, sacs à main, sacs à provisions, sacs d'écoliers, sacs de campeurs, sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en cuir) ;

Tissus à usage textile ; couvertures de lit et de table, bannières, drapeaux (non en papier), fanions (non en papier), matières plastiques (succédanés du tissu), pavillons (drapeaux) ;

Vêtements (habillement), chaussures, chapellerie ;

Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ; décorations pour arbres de Noël ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) courrier publicitaire publicité ;

Télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs, messagerie électronique, transmission de messages, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, transmission de télécopies ;

Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Formation pratique (démonstration) jardins d'attractions jardins zoologiques (exploitation de) organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, organisation de compétitions sportives, organisation de concours (éducation ou divertissement), organisation et conduite d'ateliers de formation, organisation et conduite de colloques, organisation et conduite de conférences, organisation et conduite de congrès organisation et conduite de séminaires, organisation et conduite de symposiums parcs d'attractions planification de réceptions (divertissement) publication de textes (autres que textes publicitaires) ;

Restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; cafés-restaurants, cafétérias, restaurants à service rapide et permanent (snack-bars), restaurants libre service, restauration (repas).