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Marques déposées par COMMUNE DE LYONTODO
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PARC DE LA TETE D OR
Marque renouvelée - Marque en vigueur

PARC DE LA TETE D OR
COMMUNE DE LYON, Collectivité Territoriale

Numéro de dépôt :
3047400
Date de dépôt :
16/08/2000
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/08/2030
PARC DE LA TETE D OR de COMMUNE DE LYON

Présentation de la marque PARC DE LA TETE D OR

Déposée le 16 août 2000 par COMMUNE DE LYONTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PARC DE LA TETE D OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-39 du 29 septembre 2000.

Le déposant est COMMUNE DE LYONTODO domicilié(e) 1 Place de la Comédie, 69001 LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 216 901 231 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. FIALLETOUT Julien domicilié(e) 12 rue Boileau, 69006 LYON - France.

La marque PARC DE LA TETE D OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3047400.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 18 22 24 25 28 35 38 41 42 43 44 45

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PARC DE LA TETE D OR arrivera à expiration en date du 16 août 2030.

COMMUNE DE LYON a également déposé les autres marques suivantes : C'EST 9 A LYON , LYON EN DIRECT TOUTE LA VILLE AU BOUT DU FIL , TUBA TUBE A EXPERIMENTATIONS URBAINES , ENFORM@ , clin d'oeuvres , RESPECTONS NOS NUITS , Sens INTÉRDITS FESTIVAL INTERNATIONAL DE THÉÂTRE , VILLE DE LYON , LES TERRASSES SAINT-PIERRE , FETE DES LUMIERES


COMMUNE DE LYON, Collectivité Territoriale - 1 Place de la Comédie, 69001 LYON - France - SIREN 216901231


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. FIALLETOUT Julien - 12 rue Boileau, 69006 LYON - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-10

Publication - Publication le 29 sept. 2000 au BOPI 2000-39

Renouvellement sans limitation le 24 juin 2010 n°2444463 - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-06-24

Inscription le 15 octobre 2013 - Rectification d'erreur matérielle n°610958 - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-10-15

Inscription le 11 août 2020 - Constitution de mandataire n°792544 - Publication le 11 sept. 2020 au BOPI 2020-08-11

Renouvellement sans limitation le 2 juin 2020 n°2749629 - Publication le 16 oct. 2020 au BOPI 2020-06-02

Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage non comprises dans d'autres classes, à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; caractères d'imprimerie ; clichés;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes, cartables, carton-cuir, mallettes pour documents, porte-cartes portefeuilles&, porte-documents, portefeuilles, sachets enveloppes, pochettes&, pour l'emballage en cuir&, sacoches à outils vides&, sacs à dos, sacs à main, sacs à provisions, sacs d'écoliers, sacs de campeurs, sacs enveloppes, pochettes& pour l'emballage en cuir;

Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, bâches (ni de sauvetage, ni de voiture d'enfants), voiles (gréément), matières textiles fibreuses brutes ; sacs et sachets pour l'emballage en matières textiles&fibreuses brutes;

Tissus à usage textile ; couvertures de lit et de table, bannières, drapeaux non en papier&, fanions non en papier&, matières plastiques succédanés du tissu&, pavillons drapeaux&;

Vêtements, chaussures, chapellerie;

Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ; décorations pour arbres de Noël;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. diffusion de matériel publicitaire tracts, prospectus, imprimés, échantillons& courrier publicitaire publicité;

Télécommunications. communications par terminaux d'ordinateurs, messagerie électronique, transmission de messages, transmission de méssages et d'images assistée par ordinateur, transmission de télécopies;

Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. formation pratique démonstration& jardins d'attractions jardins zoologiques (exploitation de) organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, organisation de compétitions sportives, organisation de concours éducation ou divertissement&, organisation et conduite d'ateliers de formation, organisation et conduite de colloques, organisation et conduite de conférences, organisation et conduite de congrès organisation et conduite de séminaires, organisation et conduite de symposiums ; parcs d'attractions planification de réceptions divertissement& publication de textes autres que textes publicitaires;

Recherche scientifique et industrielle ; programmation pour ordinateurs consultation sur la protection de l'environnement,;

Restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; cafés-restaurants, cafétérias, restaurants à service rapide et permanent snack-bars&, restaurants libre service, restauration repas&;

Soins médicaux, d'hygiène et de beauté ; services vétérinaires et d'agriculture ; chirurgie des arbres, entretien de pelouses, horticulture, jardinage, jardiniers paysagistes (services de -), pépiniéristes (services de -), élevage d'animaux, pansage d'animaux, pensions pour animaux, vétérinaire (art -);

Services juridiques.