Marque enregistrée - Marque en vigueur

MAISON DES CANUTS
COMMUNE DE LYON, Collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
4209342
Date de dépôt :
11/09/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
11/09/2025
MAISON DES CANUTS de COMMUNE DE LYON

Présentation de la marque MAISON DES CANUTS

Déposée le 11 septembre 2015 par COMMUNE DE LYONTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « MAISON DES CANUTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-41 du 9 octobre 2015.

Le déposant est COMMUNE DE LYONTODO domicilié(e) 1 Place de la Comédie - 69001 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 216 901 231 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque MAISON DES CANUTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4209342.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAISON DES CANUTS arrivera à expiration en date du 11 septembre 2025.

COMMUNE DE LYON a également déposé les autres marques suivantes : C'EST 9 A LYON , LYON EN DIRECT TOUTE LA VILLE AU BOUT DU FIL , TUBA TUBE A EXPERIMENTATIONS URBAINES , ENFORM@ , clin d'oeuvres , RESPECTONS NOS NUITS , Sens INTÉRDITS FESTIVAL INTERNATIONAL DE THÉÂTRE , VILLE DE LYON , LES TERRASSES SAINT-PIERRE , FETE DES LUMIERES


COMMUNE DE LYON, Collectivité territoriale - 1 Place de la Comédie - 69001 - LYON - France - SIREN 216901231


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 9 oct. 2015 au BOPI 2015-41

Enregistrement sans modification - Publication le 8 janv. 2016 au BOPI 2016-01

Inscription le 11 août 2020 - Constitution de mandataire n°792544 - Publication le 11 sept. 2020 au BOPI 2020-08-11

Affiches ; livres ; cartes ; signets ; brochures ; représentations et reproductions graphiques ; gravures ; dessins ; matériel d'enseignement pour l'éducation, la culture ou les loisirs ;

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée, soie filée ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; tentures murales en matières textiles ; tapisserie en textile tissé ; essuie-mains en matière textile ; essuie-verres en matière textile ;

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates, bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles, sous-vêtements ; écharpes ; tour de cou ; étoles ; pochettes ; noeuds papillon ; bretelles ;

Passementerie, rubans, brocart ; dentelles ; broderies ; lacets ;

Accompagnement de voyageurs ; visites touristiques ; organisation de voyages ; organisation d'excursion ;

Musées ; services de musées [présentations, démonstrations, expositions] ; visites commentées à but culturel ou éducatif ; préparation et organisation d'expositions à but culturel ou éducatif ; préparation et organisation d'expositions à des fins de divertissement ; organisation, préparation et animation de séminaires, d'ateliers [formation] et d'expositions à des fins culturelles ou éducatives ; préparation et animation de conférences, de conventions, de congrès, de cours magistraux, d'expositions, d'ateliers [formation], de concerts, de séminaires ; de colloques et de symposiums, tous à des fins de divertissement ou d'éducation.