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Marques déposées par COMMUNE DE LYONTODO
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MAISON DES CANUTS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

MAISON DES CANUTS
COMMUNE DE LYON, Collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
3294820
Date de dépôt :
01/06/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
11/09/2025
MAISON DES CANUTS de COMMUNE DE LYON

Présentation de la marque MAISON DES CANUTS

Déposée le 1 juin 2004 par COMMUNE DE LYONTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « MAISON DES CANUTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-28 du 9 juillet 2004.

Le déposant est COMMUNE DE LYONTODO domicilié(e) 1 Place de la Comédie - 69001 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 216 901 231 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAVOIX domicilié(e) 62 Rue de Bonnel - 69448 - LYON Cedex 03 - France.

La marque MAISON DES CANUTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3294820.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

23 24 25

Enregistrée pour une durée de 21 ans, la marque MAISON DES CANUTS arrivera à expiration en date du 11 septembre 2025.

COMMUNE DE LYON a également déposé les autres marques suivantes : C'EST 9 A LYON , LYON EN DIRECT TOUTE LA VILLE AU BOUT DU FIL , TUBA TUBE A EXPERIMENTATIONS URBAINES , ENFORM@ , clin d'oeuvres , RESPECTONS NOS NUITS , Sens INTÉRDITS FESTIVAL INTERNATIONAL DE THÉÂTRE , VILLE DE LYON , LES TERRASSES SAINT-PIERRE , FETE DES LUMIERES


COMMUNE DE LYON, Collectivité territoriale - 1 Place de la Comédie - 69001 - LYON - France - SIREN 216901231


Cabinet LAVOIX - 62 Rue de Bonnel - 69448 - LYON Cedex 03 - France


Inscription le 10 novembre 2004 - Transmission totale de propriété n°402869 - Publication au BOPI 2004-11-10

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-45

Publication - Publication le 9 juil. 2004 au BOPI 2004-28

Renouvellement sans limitation le 7 mai 2014 n°2557373 - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-05-07

Renouvellement sans limitation le 11 septembre 2015 n°2598919 - Publication le 29 janv. 2016 au BOPI 2015-09-11

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée, soie filée. Tissus ; couvertures de lit et de table. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement). Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates, bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles, sous-vêtements.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.