Marque enregistrée - Marque en vigueur

LES LIONS DU SPORT
COMMUNE DE LYON, Collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
4126233
Date de dépôt :
15/10/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
15/10/2024
LES LIONS DU SPORT de COMMUNE DE LYON

Présentation de la marque LES LIONS DU SPORT

Déposée le 15 octobre 2014 par COMMUNE DE LYONTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « LES LIONS DU SPORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-45 du 7 novembre 2014.

Le déposant est COMMUNE DE LYONTODO domicilié(e) 1 place de la Comédie - 69001 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 216 901 231 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque LES LIONS DU SPORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4126233.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES LIONS DU SPORT arrivera à expiration en date du 15 octobre 2024.

COMMUNE DE LYON a également déposé les autres marques suivantes : C'EST 9 A LYON , LYON EN DIRECT TOUTE LA VILLE AU BOUT DU FIL , TUBA TUBE A EXPERIMENTATIONS URBAINES , ENFORM@ , clin d'oeuvres , RESPECTONS NOS NUITS , Sens INTÉRDITS FESTIVAL INTERNATIONAL DE THÉÂTRE , VILLE DE LYON , LES TERRASSES SAINT-PIERRE , FETE DES LUMIERES


COMMUNE DE LYON, Collectivité territoriale - 1 place de la Comédie - 69001 - LYON - France - SIREN 216901231


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 7 nov. 2014 au BOPI 2014-45

Enregistrement avec modification - Publication le 6 mars 2015 au BOPI 2015-10

Inscription le 11 août 2020 - Constitution de mandataire n°792544 - Publication le 11 sept. 2020 au BOPI 2020-08-11

Trophées, médailles, socles de trophées en métaux commun.

Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes, à savoir : pierres fines ; trophées en métaux précieux ; socles en métaux précieux pour trophées ; médailles ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques.

Diffusion d'émissions de télévision ; transmission d'émissions de radio et télévision ; diffusion et transmission d'émissions de radio et télévision. Télécommunications, communications par terminaux d'ordinateurs, communications radiophoniques, communications télégraphiques, expédition et transmission de dépêches, messagerie électronique, transmission de messages, services télématiques, agences de presse et d'information, services de communication multimédias (par terminaux d'ordinateurs) sur disques compacts à mémoire figée.

Éducation ; formation ; divertissement ; organisation de manifestations sportives ; organisation de manifestations sportives et/ou culturelles ; organisation de manifestations éducatives, sportives, culturelles et de divertissement. Édition d'émissions de radio et télévision ; production d'émissions de télévision et radio ; réalisation d'émissions de radio et télévision ; production et distribution d'émissions de radio et télévision.