Déposée le 24 septembre 2015 par COMMUNE DE LYONTODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « LES HALLES DE LYON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-42 du 16 octobre 2015.
Le déposant est COMMUNE DE LYONTODO domicilié(e) 1 place de la Comédie - 69001 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 216 901 231 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque LES HALLES DE LYON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4212309.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COMMUNE DE LYON, Collectivité territoriale - 1 place de la Comédie - 69001 - LYON - France - SIREN 216901231
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France
Publication - Publication le 16 oct. 2015 au BOPI 2015-42
Enregistrement avec modification - Publication le 8 avr. 2016 au BOPI 2016-14
Errata de l'enregistrement - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-20
Inscription le 11 août 2020 - Constitution de mandataire n°792544 - Publication le 11 sept. 2020 au BOPI 2020-08-11
Outils et instruments à main ; coutellerie, fourchettes et cuillers, couverts pour la table. ;
Métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage dentaire ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; colliers, bagues ; bracelets, pendentifs, bijoux ethniques, montres, boucles d'oreilles, statues et statuettes en métaux précieux ; tasses, sous-verres, dessous de bouteilles, gobelets, assiettes, coupelles, plats en métaux précieux ; porte-clés. ; broches (bijouterie).
Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; cartes postales, répertoires, bloc-notes, papier à lettres, enveloppes, cartes, carnets, stylos à encre, stylos billes, stylos-feutres ; crayons, blocs-notes auto-adhésifs, gommes à effacer, règles, coupe-papier, pots à crayons, presse-papiers, plumiers, matériel de calligraphie, gravures, posters, reproductions de tableaux, affiches ; livres, revues, magazines, guides ; matériel d'enseignement (à l'exception des appareils) ; tableaux (peintures).
Cuir et imitations du cuir, peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; articles de maroquinerie, à savoir sacs à main, sacs de voyage, sacs d'écoliers, porte-monnaie, portefeuilles ; trousses et pochettes de voyages en matières textiles ou en cuir. ;
Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments et matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre pour la construction) ; vaisselle en verre, porcelaine ou faïence ; statues ou statuettes en porcelaine, terre cuite ou verre ; verres (récipients), tasses, carafes, sous-verres, dessous de bouteilles ; assiettes, coupelles, plats non en matières précieuses ; verres et carafes en métaux précieux ; tire-bouchons électriques et non électriques. ; gobelets à boire en métaux précieux.
Tissus à usage textile ; couvertures de lit et de table ; tentures murales en matières textiles ; linge de maison et de table ; nappes, sets de table ; torchons. ;
Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; cartes à jouer, jeux anciens, jeux en bois, jeux ethniques, jeux pédagogiques, puzzles. ;
Viande, poissons, volailles (à l'exception des volailles abattues du genre Gallus), et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glaces à rafraîchir. ;
Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés ni transformés, graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; aliments pour les animaux, malt. ;
Bières, eaux minérales et gazeuses, et autres boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées), boissons de fruits et de jus de fruits, sirops. ;
Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins). ;
Services d'organisation de visites gastronomiques. ;
Education, enseignement, conférences et cours de cuisine ; édition de livres. ;
Services de restauration (alimentation) ; services de traiteurs.
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