Demande publiée - Marque en non vigueur

FABRIQUE A LYON Made in Lyon
COMMUNE DE LYON

Numéro de dépôt :
4578387
Date de dépôt :
02/09/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/09/2029
FABRIQUE A LYON Made in Lyon de COMMUNE DE LYON

Présentation de la marque FABRIQUE A LYON Made in Lyon

Déposée par voie électronique le 2 septembre 2019 par COMMUNE DE LYON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FABRIQUE A LYON Made in Lyon » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-39 du 27 septembre 2019. .

Le déposant est COMMUNE DE LYON domicilié(e) 1 Place de la Comédie - 69006 - Lyon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Monsieur Julien FIALLETOUT domicilié(e) 12 Rue Boileau - 69006 - Lyon - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :


COMMUNE DE LYON - 1 Place de la Comédie - 69006 - Lyon - France


CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Monsieur Julien FIALLETOUT - 12 Rue Boileau - 69006 - Lyon - France


Publication - Publication le 27 sept. 2019 au BOPI 2019-39

Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; chaînes de montres ; ressorts de montres ; verres de montres ; porte-clefs de fantaisie ; statues en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis pour l’horlogerie ; écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Livres; affiches; agendas; albums; albums photos; articles de papeterie; blocs-notes; blocs [papeterie]; boîtes à crayons; boîtes en carton; boîtes en papier; brochures; cahiers; calendriers; carnets; cartes; cartes postales; carton; crayons; dessins; dossiers [papeterie]; encriers; enveloppes [papeterie]; feuilles [papeterie]; fiches [papeterie]; formulaires; fournitures pour l'écriture; fournitures pour le dessin; gommes à effacer; images; journaux; manuels; manuscrits; marqueurs [articles de papeterie]; mouchoirs en papier; papier; périodiques; photographies [imprimées]; pinceaux; pince-notes; pinces à billets; planches à dessin; planches [gravures]; plans; plumiers; pochettes en papier; pochettes pour documents; pochoirs; porte-crayons; porte-plume; posters en papier; posters sous cadre; posters non encadrés; portraits; produits de l'imprimerie; prospectus; publications imprimées; registres [livres]; règles à tracer; règles à dessiner; reliures; répertoires; reproductions graphiques; revues [périodiques]; romans; ronds de table en papier; sacs [enveloppes, pochettes] en papier ou en matières plastiques pour l'emballage; serre-livres; serviettes de table en papier; serviettes de toilette en papier; sets de table en papier; signets; sous-main; stylographes; stylos à encre; stylos-billes; stylos à pointe feutre; stylos de couleur; stylos correcteurs; stylos surligneurs; tableaux noirs; taille-crayons; transparents [papeterie]; trousses à crayons et stylos ;

Parapluies et parasols ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; malles et valises ;

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine; peignes et éponges; brosses (à l'exception des pinceaux); matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage à savoir instruments de nettoyage actionnés manuellement; paille de fer; verre brut ou mi- ouvré (à l'exception du verre de construction); verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes ;

Fils à usage textile, fils de soie à usage textile, fils élastiques à usage textile, fils de caoutchouc à usage textile, fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée ; fils de soie ;

Tissus ; tissus de soie ; soie artificielle ; étoffes de soie ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit, linge de maison, linge de table non en papier, linge de bain à l'exception de l'habillement ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises, sweat-shirts, t-shirts, polos, pantalons, shorts, robes, jupes ; vêtements en cuir, vêtements en soie ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards, écharpes, écharpes en soie ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain, pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre à lever ; sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas, quiches ; crêpes (alimentation) ; biscuits, gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Produits de l’agriculture et de l’aquaculture, produits de l’horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d’appellation d’origine protégée ; vins à indication géographique protégée ; spiritueux ; digestifs (alcools et liqueurs) ;

Services de promotion de ventes sur le lieu d'achat ou de vente, pour des tiers; services de vente au détail ou en gros des produits suivants : bijoux, joaillerie, horlogerie, montres, manuels de formation, livres, affiches, agendas, albums, albums photos, articles de papeterie, blocs-notes, blocs [papeterie], boîtes à crayons, boîtes en carton, boîtes en papier, brochures, cahiers, calendriers, carnets, cartes, cartes postales, carton, crayons, dessins, dossiers [papeterie], encriers, enveloppes [papeterie], feuilles [papeterie], fiches [papeterie], formulaires, fournitures pour l'écriture, fournitures pour le dessin, gommes à effacer, images, journaux, manuels, manuscrits, marqueurs [articles de papeterie], mouchoirs en papier, papier, périodiques, photographies [imprimées], pinceaux, pince-notes, pinces à billets, planches à dessin, planches [gravures], plans, plumiers, pochettes en papier, pochettes pour documents, pochoirs, porte-crayons, porte-plume, posters en papier, posters sous cadre, posters non encadrés, portraits, produits de l'imprimerie, prospectus, publications imprimées, registres [livres], règles à tracer, règles à dessiner, reliures, répertoires, reproductions graphiques, revues [périodiques], romans, ronds de table en papier, sacs [enveloppes, pochettes] en papier ou en matières plastiques pour l'emballage, serre-livres, serviettes de table en papier, serviettes de toilette en papier, sets de table en papier, signets, sous-main, stylographes, stylos à encre, stylos-billes, stylos à pointe feutre, stylos de couleur, stylos correcteurs, stylos surligneurs, tableaux noirs, taille-crayons, transparents [papeterie], trousses à crayons et stylos, sacs, maroquinerie, portefeuilles ; porte-monnaie, ustensiles et accessoires pour le ménage ou la cuisine, fils à usage textile, fils de soie, tissus, soie artificielle, vêtements, chaussures, chapellerie, viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, café, thé, cacao et succédanés du café, riz, tapioca et sagou, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, sucre, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir, graines et produits agricoles, horticoles et forestiers, animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt, bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons sans alcool, boissons à base de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons, boissons alcoolisées (à l'exception des bières), vins ; vins d’appellation d’origine protégée ; vins à indication géographique protégée ; spiritueux ; digestifs ; Présentation des produits suivants : bijoux, joaillerie, horlogerie, montres, manuels de formation, livres, affiches, agendas, albums, albums photos, articles de papeterie, blocs-notes, blocs [papeterie], boîtes à crayons, boîtes en carton, boîtes en papier, brochures, cahiers, calendriers, carnets, cartes, cartes postales, carton, crayons, dessins, dossiers [papeterie], encriers, enveloppes [papeterie], feuilles [papeterie], fiches [papeterie], formulaires, fournitures pour l'écriture, fournitures pour le dessin, gommes à effacer, images, journaux, manuels, manuscrits, marqueurs [articles de papeterie], mouchoirs en papier, papier, périodiques, photographies [imprimées], pinceaux, pince-notes, pinces à billets, planches à dessin, planches [gravures], plans, plumiers, pochettes en papier, pochettes pour documents, pochoirs, porte-crayons, porte-plume, posters en papier, posters sous cadre, posters non encadrés, portraits, produits de l'imprimerie, prospectus, publications imprimées, registres [livres], règles à tracer, règles à dessiner, reliures, répertoires, reproductions graphiques, revues [périodiques], romans, ronds de table en papier, sacs [enveloppes, pochettes] en papier ou en matières plastiques pour l'emballage, serre-livres, serviettes de table en papier, serviettes de toilette en papier, sets de table en papier, signets, sous-main, stylographes, stylos à encre, stylos-billes, stylos à pointe feutre, stylos de couleur, stylos correcteurs, stylos surligneurs, tableaux noirs, taille-crayons, transparents [papeterie], trousses à crayons et stylos, sacs, maroquinerie, portefeuilles ; porte-monnaie, ustensiles et accessoires pour le ménage ou la cuisine, fils à usage textile, fils de soie, tissus, soie artificielle, vêtements, chaussures, chapellerie, viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, café, thé, cacao et succédanés du café, riz, tapioca et sagou, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, sucre, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir, graines et produits agricoles, horticoles et forestiers, animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt, bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons sans alcool, boissons à base de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons, boissons alcoolisées (à l'exception des bières), vins ; vins d’appellation d’origine protégée ; vins à indication géographique protégée, spiritueux, digestifs sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité; organisation de manifestations, d'expositions, de foires et de spectacles à des fins commerciales, promotionnelles et publicitaires ;

Fourniture d'accès à des boutiques électroniques [télécommunications] ;

Musées; services de musées [présentation, expositions]; préparation d'expositions à des fins de formation; organisation d'expositions à buts culturels et éducatifs; préparation et tenue d'expositions à des fins de divertissement; organisation, préparation et animation de séminaires, d'ateliers [formation] et d'expositions à des fins culturelles ou éducatives; préparation et animation de conférences, de conventions, de congrès, de cours magistraux, d'expositions, de cours d'une journée, d'ateliers, de concerts, de séminaires, de colloques et de symposiums, tous à des fins de divertissement ou d'éducation; formation; coaching [formation]; animation de séminaires de formation; formation pratique [démonstration]; organisation de cours de formation; organisation et conduite d'ateliers de formation; préparation et animation de cours de formation; publication de manuels d'éducation et de formation; organisation et préparation de séminaires, conférences, cours de formation et formations complémentaires; édition de livres; publication de livres; publication électronique de livres et de périodiques en ligne; publication multimédia de produits imprimés, livres, revues, revues spécialisées, journaux, circulaires, tutoriels, cartes géographiques, graphiques, photos, vidéos, musique et publications électroniques; édition multimédia de produits imprimés, livres, revues, revues spécialisées, journaux, circulaires, tutoriels, cartes géographiques, graphiques, photos, vidéos, musique et publications électroniques; préparation et animation de colloques, conférences et congrès; préparation, animation et organisation de conférences ;

Services de restauration (alimentation), services de bars, services de traiteurs ; services hôteliers, hébergement temporaire, réservation de logements temporaires.