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Marques déposées par COMMUNE DE LYON
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ENFORM@LYON
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ENFORM@LYON
COMMUNE DE LYON

Numéro de dépôt :
4478708
Date de dépôt :
29/08/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/08/2028
ENFORM@LYON de COMMUNE DE LYON

Présentation de la marque ENFORM@LYON

Déposée par voie électronique le 29 août 2018 par COMMUNE DE LYON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ENFORM@LYON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-38 du 21 septembre 2018.

Le déposant est COMMUNE DE LYON domicilié(e) 1 Place de la Comédie - 69001 - Lyon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Monsieur Julien FIALLETOUT domicilié(e) 12 Rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque ENFORM@LYON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4478708.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 21 24 25 28 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ENFORM@LYON arrivera à expiration en date du 29 août 2028.

COMMUNE DE LYON a également déposé les autres marques suivantes : LYON EN DIRECT TOUTE LA VILLE AU BOUT DU FIL , ENFORM@ , clin d'oeuvres , RESPECTONS NOS NUITS , Sens INTÉRDITS FESTIVAL INTERNATIONAL DE THÉÂTRE , VILLE DE LYON , LES TERRASSES SAINT-PIERRE , FETE DES LUMIERES , QUAI DES ARTS , HALLES DE LA MARTINIERE


COMMUNE DE LYON - 1 Place de la Comédie - 69001 - Lyon - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Monsieur Julien FIALLETOUT - 12 Rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 21 sept. 2018 au BOPI 2018-38

Enregistrement sans modification - Publication le 21 déc. 2018 au BOPI 2018-51

Sacs, sacs de sport ; fourre-tout pour vêtements de sport ; sacs de sport polyvalents ; sacs pour vêtements de sport ; malles et valises ; parapluies et parasols ; portefeuilles ; porte-monnaie ; trousses ;

Bouteilles de sport [vides], gourdes, gourdes de poches ; bidons pour le sport ; brosses pour le nettoyage d'équipements de sport ; ustensiles de cuisine ; récipients pour la cuisine verres (récipients), tasses ; vaisselle, assiettes, plats ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette et nécessaires de toilette ;

Linges de maison ; linge de bain à l'exception de l'habillement ;

Vêtements, t-shirts, pantalons, chemises, chaussettes ; vêtements de sport, débardeurs de sport, maillots de sport, pantalons de sport, uniformes de sport, vêtements spéciaux pour le sport, chaussettes de sport ; t-shirt personnalisables ; chapellerie, bonneterie, casquettes de sport ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; chaussons ; chaussures, chaussures de plage, de ski, de sport ; sous-vêtements ;

Jeux ; jouets ; appareils de culture physique, appareils de gymnastique ; balles et ballons de jeux ; tables de billard ; queues et billes de billard ; jeux de cartes ; jeux de table ; patins à glace ; patins à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ; planches pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets] ;

Services de réseautage social en ligne accessibles par le biais d'applications mobiles téléchargeables ; services de concession de licences ; octroi de licences de concepts de franchise ; octroi de licences de programmes informatiques ; concession de licences de logiciels ; octroi de licences à des tiers pour l'utilisation de droits de propriété industrielle.