Marque enregistrée - Marque en vigueur

ENFORM@
COMMUNE DE LYON

Numéro de dépôt :
4478706
Date de dépôt :
29/08/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/08/2028
ENFORM@ de COMMUNE DE LYON

Présentation de la marque ENFORM@

Déposée par voie électronique le 29 août 2018 par COMMUNE DE LYON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ENFORM@ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-38 du 21 septembre 2018.

Le déposant est COMMUNE DE LYON domicilié(e) 1 Place de la Comédie - 69001 - LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Monsieur Julien FIALLETOUT domicilié(e) 12 Rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque ENFORM@ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4478706.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ENFORM@ arrivera à expiration en date du 29 août 2028.

COMMUNE DE LYON a également déposé les autres marques suivantes : LYON EN DIRECT TOUTE LA VILLE AU BOUT DU FIL , clin d'oeuvres , RESPECTONS NOS NUITS , Sens INTÉRDITS FESTIVAL INTERNATIONAL DE THÉÂTRE , VILLE DE LYON , LES TERRASSES SAINT-PIERRE , FETE DES LUMIERES , QUAI DES ARTS , HALLES DE LA MARTINIERE , PARC DE LA TETE D'OR


COMMUNE DE LYON - 1 Place de la Comédie - 69001 - LYON - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Monsieur Julien FIALLETOUT - 12 Rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 21 sept. 2018 au BOPI 2018-38

Enregistrement sans modification - Publication le 21 déc. 2018 au BOPI 2018-51

Application logicielle informatique téléchargeable pour ordinateurs personnels et portables, téléphones portables, téléphones intelligents , tablettes numériques pour l'accès en ligne à un site présentant des informations en matière de sport, santé, bien-être et culture ; application logicielle informatique téléchargeable pour ordinateurs personnels et portables, téléphones portables, téléphones intelligents, tablettes numériques permettant la fourniture d'information sur des parcours sportifs et culturels ; articles de lunetterie pour le sport ; casques de protection pour le sport ; équipements audio ; interfaces audio ;

Sacs, sacs de sport ; fourre-tout pour vêtements de sport ; sacs de sport polyvalents ; sacs pour vêtements de sport ; malles et valises ; parapluies et parasols ; portefeuilles ; porte-monnaie ; trousses ;

Bouteilles de sport [vides], gourdes, gourdes de poches ; bidons pour le sport ; brosses pour le nettoyage d'équipements de sport ; ustensiles de cuisine ; récipients pour la cuisine verres (récipients), tasses ; vaisselle, assiettes, plats ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette et nécessaires de toilette ;

Linges de maison ; linge de bain à l'exception de l'habillement ;

Vêtements, t-shirts, pantalons, chemises, chaussettes ; vêtements de sport, débardeurs de sport, maillots de sport, pantalons de sport, uniformes de sport, vêtements spéciaux pour le sport, chaussettes de sport ; t-shirt personnalisables ; chapellerie, bonneterie, casquettes de sport ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; chaussons ; chaussures, chaussures de plage, de ski, de sport ; sous-vêtements ;

Jeux ; jouets ; appareils de culture physique, appareils de gymnastique ; balles et ballons de jeux ; tables de billard ; queues et billes de billard ; jeux de cartes ; jeux de table ; patins à glace ; patins à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ; planches pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets] ;

Services de publicité, de marketing et de promotion ; diffusion d'annonces publicitaires sur des réseaux de communication en ligne ; conseils en communication (relations publiques) ; publicité par le biais de tous moyens publics de communication ; distributions de matériel publicitaire, de commercialisation et promotionnel ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail des produits précités, à savoir : application logicielle informatique téléchargeable pour ordinateurs personnels et portables, téléphones portables, téléphones intelligents , tablettes numériques pour l'accès en ligne à un site présentant des informations en matière de sport, santé, bien-être et culture, application logicielle informatique téléchargeable pour ordinateurs personnels et portables, téléphones portables, téléphones intelligents, tablettes numériques permettant la fourniture d'information sur des parcours sportifs et culturels, articles de lunetterie pour le sport, casques de protection pour le sport, équipements audio, interfaces audio, sacs, sacs de sport, fourre-tout pour vêtements de sport, sacs de sport polyvalents, sacs pour vêtements de sport, malles et valises, parapluies et parasols, portefeuilles, porte-monnaie, trousses, bouteilles de sport (vides), gourdes, gourdes de poches, bidons pour le sport, brosses pour le nettoyage d'équipements de sport, ustensiles de cuisine, récipients pour la cuisine verres (récipients), tasses, vaisselle, assiettes, plats, verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction, porcelaines, faïence, bouteilles, objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre, statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre, figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre, ustensiles de toilette et nécessaires de toilette , linges de maison, linge de bain à l'exception de l'habillement, vêtements, t-shirts, pantalons, chemises, chaussettes, vêtements de sport, débardeurs de sport, maillots de sport, pantalons de sport, uniformes de sport, vêtements spéciaux pour le sport, chaussettes de sport, t-shirt personnalisables, chapellerie, bonneterie, casquettes de sport, ceintures (habillement), gants (habillement), foulards, chaussons, chaussures, chaussures de plage, de ski, de sport, sous-vêtements, jeux, jouets, appareils de culture physique, appareils de gymnastique, balles et ballons de jeux, tables de billard, queues et billes de billard, jeux de cartes, jeux de table, patins à glace, patins à roulettes, trottinettes (jouets), planches à voile, planches pour le surf, raquettes, raquettes à neige, skis, rembourrages de protection (parties d'habillement de sport), maquettes (jouets), figurines (jouets) ;

Fourniture d'accès à un site Web sur l'Internet présentant des informations en matière de sport, santé, bien-être et culture ; services de télécommunication, à savoir transmission électronique de données, photographies, musique et vidéos dans le domaine du sport, de la santé, du bien-être et de la culture ; services de diffusion de données, de données interactives, de contenus audiovisuels et multimédias, audio et vidéos en matière de sport, santé, bien-être et culture ; services de chatrooms à des fins de réseautage social ; transmission de contenus audio transmission de données audio par Internet ; fourniture d'accès de télécommunication à des contenus audio et vidéo ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; services d'organisation d'activités sportives et culturelles ; Services de divertissement relatifs au tourisme pédestre ; fourniture d'un site Internet présentant des informations en matière de sport, santé, bien-être et culture ; Exploitation d’installations sportives ; mise à disposition d’informations en rapport avec le sport ; mise à disposition d’installations pour la pratique et l’éducation physique, de jeux et de sports ;

Services de réseautage social en ligne accessibles par le biais d'applications mobiles téléchargeables ; services de concession de licences ; octroi de licences de concepts de franchise ; octroi de licences de programmes informatiques ; concession de licences de logiciels ; octroi de licences à des tiers pour l'utilisation de droits de propriété industrielle.