Marque renouvelée - Marque en vigueur

EGALYCITE
COMMUNE DE LYON, Collectivité Territoriale

Numéro de dépôt :
3804532
Date de dépôt :
08/02/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/02/2031
EGALYCITE de COMMUNE DE LYON

Présentation de la marque EGALYCITE

Déposée par voie électronique le 8 février 2011 par COMMUNE DE LYONTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « EGALYCITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-09 du 4 mars 2011.

Le déposant est COMMUNE DE LYONTODO domicilié(e) 1 Place de la Comédie, 69001 LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 216 901 231 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN ET MAUREAU, M. FIALLETOUT Julien domicilié(e) 12 rue Boileau, 69006 LYON - France.

La marque EGALYCITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3804532.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque EGALYCITE arrivera à expiration en date du 8 février 2031.

COMMUNE DE LYON a également déposé les autres marques suivantes : C'EST 9 A LYON , LYON EN DIRECT TOUTE LA VILLE AU BOUT DU FIL , TUBA TUBE A EXPERIMENTATIONS URBAINES , ENFORM@ , clin d'oeuvres , RESPECTONS NOS NUITS , Sens INTÉRDITS FESTIVAL INTERNATIONAL DE THÉÂTRE , VILLE DE LYON , LES TERRASSES SAINT-PIERRE , FETE DES LUMIERES


COMMUNE DE LYON, Collectivité Territoriale - 1 Place de la Comédie, 69001 LYON - France - SIREN 216901231


CABINET GERMAIN ET MAUREAU, M. FIALLETOUT Julien - 12 rue Boileau, 69006 LYON - France


Publication - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-09

Enregistrement sans modification - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-22

Inscription le 15 octobre 2013 - Rectification d'erreur matérielle n°610958 - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-10-15

Inscription le 11 août 2020 - Constitution de mandataire n°792544 - Publication le 11 sept. 2020 au BOPI 2020-08-11

Renouvellement sans limitation le 21 octobre 2020 n°2762651 - Publication le 8 janv. 2021 au BOPI 2020-10-21

Blocs de papier ; enseignes en papier ou en carton ; cartons, papiers et sachets d'emballage en papier ou en matière plastique ; papier à lettre ; cartes de visite ; tracts, prospectus ; publications, journaux, magazines, revues, livres, albums, calendriers, photographies ; matériels d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils). Affiches, brochures, imprimés. ;

Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ;matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes)en matières textiles pour l'emballage. ;

Informations administratives et commerciales, y compris celles fournies par réseaux de télécommunications, par livraison en ligne, par l'Internet et par des réseaux informatiques ; services de regroupement d'informations pour la constitution de bases de données ; organisation et conduite d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; gestion de fichiers informatiques pour le compte de tiers ; enregistrement, composition, systématisation de données écrites ou réceptionnées au moyen de l'informatique, et plus particulièrement de la télématique ou de la téléinformatique ; abonnements à des journaux électroniques. Aides aux entreprise dans la conduite de leurs affaires ; recueil de données dans un fichier central ; systématisation de données dans un fichier central ; organisation d'opérations de parrainage pour la promotion et la publicité de produits et services de tiers ; étude de marchés ; recherche de parraineurs ; promotion des ventes pour le compte de tiers ; relations publiques ; publication de textes publicitaires, publicité ; services de revues de presse, locations de fichiers informatiques, sondages. ;

Télécommunications ; fourniture d'accès à un site portail Internet comportant des informations administratives, commerciales, financières, juridiques et d'ordre général ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture de canaux de télécommunications destinés aux services administratifs ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; télétraitement de données et d'informations ; services de transmission sécurisée de données, de sons ou d'images. ;

Édition, publication et partage de données (y compris images, graphiques, sons, textes ou informations audiovisuelles) via l'Internet ou d'autres réseaux de communication à des fins de divertissement, d'éducation et de formation ; services d'édition de données en ligne ; publication électronique de données (y compris images, graphiques, sons, textes ou informations audiovisuelles). Éducation, formation ; divertissement, activité culturelles, éditions de livres et de revues, publication électronique de livres et de revues en ligne, éditions de données informatiques destinées à être utilisées sur réseaux informatiques, organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement avec remise de prix, de récompenses ; conseils en matière d'éducation et de formation ; services de loisirs.