Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CAP CANAL
COMMUNE DE LYON, Collectivité Territoriale

Numéro de dépôt :
1683544
Date de dépôt :
23/07/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/07/2021
CAP CANAL de COMMUNE DE LYON

Présentation de la marque CAP CANAL

Déposée le 23 juillet 1991 par COMMUNE DE LYONTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CAP CANAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est COMMUNE DE LYONTODO domicilié(e) Hôtel de ville 1 place de la Comédie - 69001 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 216 901 231 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque CAP CANAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1683544.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CAP CANAL est expirée depuis le 23 juillet 2021.

COMMUNE DE LYON a également déposé les autres marques suivantes : C'EST 9 A LYON , LYON EN DIRECT TOUTE LA VILLE AU BOUT DU FIL , TUBA TUBE A EXPERIMENTATIONS URBAINES , ENFORM@ , clin d'oeuvres , RESPECTONS NOS NUITS , Sens INTÉRDITS FESTIVAL INTERNATIONAL DE THÉÂTRE , VILLE DE LYON , LES TERRASSES SAINT-PIERRE , FETE DES LUMIERES


COMMUNE DE LYON, Collectivité Territoriale - Hôtel de ville 1 place de la Comédie - 69001 - LYON - France - SIREN 216901231


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Renouvellement sans limitation le 12 décembre 2000 n°2190752 - Publication au BOPI 2000-12-12

Inscription le 26 décembre 2000 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°313558 - Publication au BOPI 2000-12-26

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-01

Renouvellement sans limitation le 28 juin 2011 n°2474291 - Publication le 19 août 2011 au BOPI 2011-06-28

Inscription le 11 août 2020 - Constitution de mandataire n°792544 - Publication le 11 sept. 2020 au BOPI 2020-08-11

- Appareils et instruments d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;dessins animés;divertissement;enregistrements sonores;appareils scolaires;appareils de télévision - Publicité, distribution de prospectus, d'échantillon.Location de matériel publicitaire;diffusion d'annonces publicitaires;diffusion de matériel publicitaire;publication de matériel publicitaire;publicité télévisée - Communications: diffusion de programmes de télévision;émissions télévisées;informations (nouvelles) - Education et divertissement: organisation de concours;enseignement par correspondance;divertissement télévisé;édition de textes;éducation;enseignement;production de films;publication de livres;montage de programmes radiophoniques et de télévision;spectacles; divertissements télévisés

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.