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Marques déposées par Commune DE LORIENTTODO
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ITINÉRAIRES GRAPHIQUES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ITINÉRAIRES GRAPHIQUES
Commune DE LORIENT, collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
3734275
Date de dépôt :
28/04/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/04/2020
ITINÉRAIRES GRAPHIQUES de Commune DE LORIENT

Présentation de la marque ITINÉRAIRES GRAPHIQUES

Déposée le 28 avril 2010 par Commune DE LORIENTTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ITINÉRAIRES GRAPHIQUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-22 du 4 juin 2010.

Le déposant est Commune DE LORIENTTODO domicilié(e) 2, bd Général Leclerc, BP 30010 - 56315 - LORIENT Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 215 601 212 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAIRIE DE LORIENT, Direction Générale Développement Culturel domicilié(e) BP 30010 - 56315 - LORIENT Cedex - France.

La marque ITINÉRAIRES GRAPHIQUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3734275.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ITINÉRAIRES GRAPHIQUES est expirée depuis le 28 avril 2020.

Commune DE LORIENT a également déposé les autres marques suivantes : Vital'iti , ITINÉRAIRES GRAPHIQUES PAYS DE LORIENT


Commune DE LORIENT, collectivité territoriale - 2, bd Général Leclerc, BP 30010 - 56315 - LORIENT Cedex - France - SIREN 215601212


MAIRIE DE LORIENT, Direction Générale Développement Culturel - BP 30010 - 56315 - LORIENT Cedex - France


Publication - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-22

Enregistrement avec modification - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-38

Inscription le 15 septembre 2011 - Rejet partiel n°558078 - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-09-15

Organisation d'expositions à buts culturels et éducatifs.