Marque enregistrée - Marque en vigueur

Ville de Locronan L Kêr Lokorn
Commune de LOCRONAN, Collectivité Territoriale

Numéro de dépôt :
4329800
Date de dépôt :
12/01/2017
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
12/01/2027
Ville de Locronan L Kêr Lokorn de Commune de LOCRONAN

Présentation de la marque Ville de Locronan L Kêr Lokorn

Déposée le 12 janvier 2017 par Commune de LOCRONANTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Ville de Locronan L Kêr Lokorn » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-06 du 10 février 2017.

Le déposant est Commune de LOCRONANTODO domicilié(e) Place de la Mairie - 29180 - LOCRONAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 211 901 342 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mairie de Locronan, Le Maire, Monsieur Antoine GABRIELE domicilié(e) Place de la Mairie - 29180 - LOCRONAN - France.

La marque Ville de Locronan L Kêr Lokorn a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4329800.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ville de Locronan L Kêr Lokorn arrivera à expiration en date du 12 janvier 2027.

Commune de LOCRONAN a également déposé les autres marques suivantes : LOCRONAN


Commune de LOCRONAN, Collectivité Territoriale - Place de la Mairie - 29180 - LOCRONAN - France - SIREN 211901342


Mairie de Locronan, Le Maire, Monsieur Antoine GABRIELE - Place de la Mairie - 29180 - LOCRONAN - France


Publication - Publication le 10 févr. 2017 au BOPI 2017-06

Enregistrement avec modification - Publication le 7 juil. 2017 au BOPI 2017-27

Livres, photographies, affiches, cartes postales, agendas, brochures, calendriers, instruments d'écriture, tableaux (peinture) encadrés ou non, aquarelles, objets d'art gravés, objets d'arts lithographiés, articles de bureau (à l'exception des meubles). Photographies d'illuminations nocturnes, clichés d'illuminations nocturnes, cartes postales d'illuminations nocturnes, affiches d'illuminations nocturnes.

Vêtements, chaussures, chapelleries, chemises, vêtements cuirs ou imitation, ceintures, fourrures, gants, foulards, cravates, bonnetteries, chaussettes, chaussons, sous-vêtements. Vêtements et articles sus évoqués comportant des éléments de décoration constitués de dessin ou représentation ou photographie d'illuminations nocturnes.

Café, thé, cacao, sucre, farines et dérivés, préparation faites de céréales, pains, pâtisseries, confiseries, glaces alimentaires, miel, sirop de mélasse, levure, poudre à lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces, épices, sandwiches, pizzas, crêpes, biscuits, gâteaux, biscottes, sucreries, chocolat, boissons à base de cacao, de café, de thé.

Services d'édition, de divertissement de formation, organisations d'expositions, de salons, d'événements festifs à buts culturels ou éducatifs ; attraction culturelles et récréatives y compris spectacles pyrotechniques et illuminations électriques,, spectacles d'illuminations nocturnes,, organisations de bals, services de musée, (présentation), production de films et location de films cinématographiques, production de spectacles. Information et conseil dans le domaine événementiel à buts culturel ou éducatif, service de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique, service de jeux d'argent, publication électronique de livres et de périodiques en ligne, micro édition.