Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Limonest
COMMUNE DE LIMONEST (Collectivité territoriale), Hôtel de Ville

Numéro de dépôt :
3190573
Date de dépôt :
24/10/2002
Lieu de dépôt :
INPI LYON
Date d'expiration :
24/10/2022
Limonest de COMMUNE DE LIMONEST (Collectivité territoriale

Présentation de la marque Limonest

Déposée le 24 octobre 2002 par COMMUNE DE LIMONEST (Collectivité territoriale auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON), la marque française « Limonest » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-48 du 29 novembre 2002.

Le déposant est COMMUNE DE LIMONEST (Collectivité territoriale), Hôtel de Ville domicilié(e) 225 Avenue Général de Gaulle - 69760 - LIMONEST - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, COMMUNE DE LIMONEST (Collectivité territoriale), Hôtel de Ville domicilié(e) 225 Avenue Général de Gaulle - 69760 - LIMONEST - France.

La marque Limonest a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3190573.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Limonest est expirée depuis le 24 octobre 2022.


COMMUNE DE LIMONEST (Collectivité territoriale), Hôtel de Ville - 225 Avenue Général de Gaulle - 69760 - LIMONEST - France


COMMUNE DE LIMONEST (Collectivité territoriale), Hôtel de Ville - 225 Avenue Général de Gaulle - 69760 - LIMONEST - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-14

Publication - Publication le 29 nov. 2002 au BOPI 2002-48

Renouvellement sans limitation le 20 septembre 2012 n°2509723 - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-09-20

Renouvellement sans limitation le 17 octobre 2012 n°2512062 - Publication le 26 avr. 2013 au BOPI 2012-10-17

Papier, carton (papeterie) , produits de l'imprimerie, articles pour reliures, papeterie, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) , affiches, cartes postales, brochures, calendriers, cartes géographiques, catalogues, formulaires, images, imprimés, journaux, livres, périodiques, maquettes d'architecture, photographies, photogravures, prospectus, publications, revues. Aide à la direction des affaires commerciales, abonnements de journaux, reproduction de documents, location de panneaux d'affichage, organisation d'expositions à but commercial ou de publicité pour valoriser les entreprises d'une région, relations publiques, services de relogement pour entreprises, services de revue de presse, formation aux statistiques, systématisation de données dans un fichier central. Communications, à savoir communications par terminaux d'ordinateurs, communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques, agence de presse et d'informations, communications radiophoniques, télégraphiques, télématiques, ou téléphoniques, communication par terminaux d'ordinateurs, transmission d'informations par télescripteur, transmission d'images et de messages assistée par ordinateur, de télégrammes, diffusion de programmes de télévision, émissions radiophoniques et télévisées. Education, institutions d'enseignement, édition de livres, revues, prêts de livres, divertissement, spectacles, divertissements radiophoniques ou par télévision, production de films, location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection, de cinéma et accessoires de décors de théâtre, organisation de colloques, congrès, conférences, organisation de compétitions sportives, informations en matière d'éducation, organisation d'expositions à but culturel ou éducatif, organisation de manifestations, information en matière de divertissement, location d'équipements pour les sports (à l'exception des véhicules) , location de magnétoscopes, de stades, services de loisirs, organisation de compétitions sportives, publication de textes autres que publicitaires.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.