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Marques déposées par Commune de Libourne
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La Confluente
Marque enregistrée - Marque en vigueur

La Confluente
Commune de Libourne, collectivité publique territoriale

Numéro de dépôt :
4286422
Date de dépôt :
11/07/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
11/07/2026
La Confluente de Commune de Libourne

Présentation de la marque La Confluente

Déposée le 11 juillet 2016 par Commune de Libourne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « La Confluente » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-31 du 5 août 2016.

Le déposant est Commune de Libourne, collectivité publique territoriale domicilié(e) Hôtel de Ville, 42 Place Abel Surchamp, BP 200 - 33505 - LIBOURNE CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Hôtel de Ville, Monsieur le Maire domicilié(e) 42 Place Abel Surchamp, BP 200 - 33505 - LIBOURNE CEDEX - France.

La marque La Confluente a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4286422.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Confluente arrivera à expiration en date du 11 juillet 2026.

Commune de Libourne a également déposé les autres marques suivantes : ville de Libourne www.ville-libourne.fr , LovingLibourne


Commune de Libourne, collectivité publique territoriale - Hôtel de Ville, 42 Place Abel Surchamp, BP 200 - 33505 - LIBOURNE CEDEX - France


Hôtel de Ville, Monsieur le Maire - 42 Place Abel Surchamp, BP 200 - 33505 - LIBOURNE CEDEX - France


Publication - Publication le 5 août 2016 au BOPI 2016-31

Enregistrement avec modification - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-51

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.