Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Commune de LEVALLOISTODO
/
FRONT-DE-SEINE QUARTIER COLLANGE LEVALLOIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRONT-DE-SEINE QUARTIER COLLANGE LEVALLOIS
Commune de LEVALLOIS, collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
3996021
Date de dépôt :
28/03/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
28/03/2023
FRONT-DE-SEINE QUARTIER COLLANGE LEVALLOIS de Commune de LEVALLOIS

Présentation de la marque FRONT-DE-SEINE QUARTIER COLLANGE LEVALLOIS

Déposée le 28 mars 2013 par Commune de LEVALLOISTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « FRONT-DE-SEINE QUARTIER COLLANGE LEVALLOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-18 du 3 mai 2013.

Le déposant est Commune de LEVALLOISTODO domicilié(e) Hôtel de Ville, Place de la République - 92300 - LEVALLOIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 219 200 441 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VILLE DE LEVALLOIS domicilié(e) Hôtel de Ville, Place de la République - 92300 - LEVALLOIS - France.

La marque FRONT-DE-SEINE QUARTIER COLLANGE LEVALLOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3996021.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRONT-DE-SEINE QUARTIER COLLANGE LEVALLOIS est expirée depuis le 28 mars 2023.

Commune de LEVALLOIS a également déposé les autres marques suivantes : Prix Levallois Jeune création photographique internationale


Commune de LEVALLOIS, collectivité territoriale - Hôtel de Ville, Place de la République - 92300 - LEVALLOIS - France - SIREN 219200441


VILLE DE LEVALLOIS - Hôtel de Ville, Place de la République - 92300 - LEVALLOIS - France


Publication - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-18

Enregistrement avec modification - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-44

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.