Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LAVAUR, CAPITALE DU PAYS DE COCAGNE
COMMUNE DE LAVAUR COLLECTIVITE

Numéro de dépôt :
3287351
Date de dépôt :
22/04/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
22/04/2014
LAVAUR, CAPITALE DU PAYS DE COCAGNE de COMMUNE DE LAVAUR COLLECTIVITE

Présentation de la marque LAVAUR, CAPITALE DU PAYS DE COCAGNE

Déposée le 22 avril 2004 par COMMUNE DE LAVAUR COLLECTIVITE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « LAVAUR, CAPITALE DU PAYS DE COCAGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-22 du 28 mai 2004.

Le déposant est COMMUNE DE LAVAUR COLLECTIVITE domicilié(e) 81500 LAVAUR - 81500 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BERNARD CARAYON Député Maire COMMUNE DE LAVAUR MAIRIE DE LAVAUR domicilié(e) 81500 LAVAUR - France.

La marque LAVAUR, CAPITALE DU PAYS DE COCAGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3287351.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LAVAUR, CAPITALE DU PAYS DE COCAGNE est expirée depuis le 22 avril 2014.


COMMUNE DE LAVAUR COLLECTIVITE - 81500 LAVAUR - 81500 - France


BERNARD CARAYON Député Maire COMMUNE DE LAVAUR MAIRIE DE LAVAUR - 81500 LAVAUR - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-41

Publication - Publication le 28 mai 2004 au BOPI 2004-22

– bracelets de montres, porte clefs, fantaisie, médailles, montres, montres bracelets. – adhésifs pour la papeterie, affiches, albums, almanachs, aquarelles, objets d'art lithographiés, autocollants, billets, tichets, tampons, cachets, calendriers, cartes, chemises pour documents, clichés d'imprimerie, crayons, dessins, dossiers, enveloppes, images, imprimés, papier à lettre, livres, livrets, articles de papeterie, photographies, cartes postales, prospectus, publications, sachets papier, sachets plastiques, sacs papier sacs plastiques, set de table en papier, stylos, timbres (cachet), timbre poste. – porte documents, mallettes pour documents, parapluies, sacs de plage, sacs à dos, sacs de voyage, sacs à main. – casquettes, cravattes, tee shirt. – service de publicité, diffusion d'annonces publicitaires sur réseaux informatiques, service de publicité en ligne sur réseaux informatiques et/ou électroniques, informations commerciales et/ou administratives sur réseaux informatiques, gestion de fichiers informatiques, organisation d'expositions à but commercial et/ou publicitaire, location d'espaces publicitaires, location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, recherches d'information dans des fichiers informatiques (pour des tiers). – informations en matière de construction et/ou de réparation sur réseaux informatiques informations en matière de construction et/ou de réparation. – communication par terminaux d'ordinateur service d'affichage électronique (télécommunication), messagerie électronique, service de raccordement par télécommunications à un réseau informatique et/ou électronique et/ou télématique, transmission de messages et d'images assistées par ordinateur, transmission d'informations contenues dans des bases de données, service de fourniture d'accès à un réseau informatique et/ou électronique et/ou télématiques, service d'acheminement et de jonction pour télécommunications, services de téléconférences. – informations culturelles et/ou éducatives et/ou de divertissement sur réseaux informatiques ; informations en matière d'éducation et/ou de culture et/ou de divertissement, organisation de concours en matière d'éducation et/ou de culture et/ou de divertissement, service de jeu proposé en ligne, organisation de loteries, exploitation de publications électroniques en ligne, publication électronique de livres et de périodiques en ligne, service d'imagerie numérique, service de micro édition, production de films sur bandes vidéo, organisation et conduite de conférences, publication de livres, reportages photographiques, production de spectacles, représentations de spectacles, réservation de places de spectacles, publication de textes (hors textes publicitaires).

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.