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Marques déposées par commune de Lamotte-Beuvron
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LB LAMOTTE-BEUVRON
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LB LAMOTTE-BEUVRON
commune de Lamotte-Beuvron

Numéro de dépôt :
4443493
Date de dépôt :
04/04/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/04/2028
LB LAMOTTE-BEUVRON de commune de Lamotte-Beuvron

Présentation de la marque LB LAMOTTE-BEUVRON

Déposée par voie électronique le 4 avril 2018 par commune de Lamotte-Beuvron auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LB LAMOTTE-BEUVRON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-17 du 27 avril 2018.

Le déposant est commune de Lamotte-Beuvron domicilié(e) 41 avenue de l'hôtel de ville - 41600 - Lamotte-Beuvron - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, commune de Lamotte-Beuvron, Monsieur Pascal BIOULAC domicilié(e) 41 avenue de l'hôtel de ville - 41600 - Lamotte-Beuvron - France.

La marque LB LAMOTTE-BEUVRON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4443493.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 21 25 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LB LAMOTTE-BEUVRON arrivera à expiration en date du 4 avril 2028.


commune de Lamotte-Beuvron - 41 avenue de l'hôtel de ville - 41600 - Lamotte-Beuvron - France


commune de Lamotte-Beuvron, Monsieur Pascal BIOULAC - 41 avenue de l'hôtel de ville - 41600 - Lamotte-Beuvron - France


Publication - Publication le 27 avr. 2018 au BOPI 2018-17

Enregistrement sans modification - Publication le 27 juil. 2018 au BOPI 2018-30

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.