CASSE-MUSEAU DES MONTS DE LACAUNE
Présentation de la marque CASSE-MUSEAU DES MONTS DE LACAUNE
Déposée le 8 août 2011 par la société COMMUNE DE LACAUNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CASSE-MUSEAU DES MONTS DE LACAUNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-35 du 2 septembre 2011.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CASSE-MUSEAU DES MONTS DE LACAUNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3852414.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CASSE-MUSEAU DES MONTS DE LACAUNE est expirée depuis le 8 août 2021.
COMMUNE DE LACAUNE a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 2 sept. 2011 au BOPI 2011-35
Enregistrement avec modification - Publication le 22 févr. 2013 au BOPI 2013-08
Inscription le 20 février 2013 - Rejet partiel n°595290 - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-02-20