Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société COMMUNE DE LACAUNE
/
CASSE-MUSEAU DES MONTS DE LACAUNE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CASSE-MUSEAU DES MONTS DE LACAUNE
COMMUNE DE LACAUNE

Numéro de dépôt :
3062893
Date de dépôt :
07/11/2000
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/11/2010

Présentation de la marque CASSE-MUSEAU DES MONTS DE LACAUNE

Déposée le 7 novembre 2000 par la société COMMUNE DE LACAUNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CASSE-MUSEAU DES MONTS DE LACAUNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-50 du 15 décembre 2000.

Le déposant est la société COMMUNE DE LACAUNE domicilié(e) BP 18, 81230 LACAUNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 218 101 244 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur le Maire de la Commune de LACAUNE - France.

La marque CASSE-MUSEAU DES MONTS DE LACAUNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3062893.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CASSE-MUSEAU DES MONTS DE LACAUNE est expirée depuis le 7 novembre 2010.

COMMUNE DE LACAUNE a également déposé les autres marques suivantes : CASSE-MUSEAU DES MONTS DE LACAUNE


COMMUNE DE LACAUNE - BP 18, 81230 LACAUNE - France - SIREN 218101244


Monsieur le Maire de la Commune de LACAUNE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-17

Publication - Publication le 15 déc. 2000 au BOPI 2000-50

- Lait et produits laitiers (lait de brebis) - Préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie - Produits agricoles (ni préparés, ni transformés).

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.