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Marques déposées par COMMUNE de LA MEILLERAIE TILLAY 85700
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LA MEILLERAIE TILLAY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA MEILLERAIE TILLAY
COMMUNE de LA MEILLERAIE TILLAY 85700

Numéro de dépôt :
1756883
Date de dépôt :
27/03/1990
Lieu de dépôt :
LA ROCHE S/YON
Date d'expiration :
27/03/2000
LA MEILLERAIE TILLAY de COMMUNE de LA MEILLERAIE TILLAY 85700

Présentation de la marque LA MEILLERAIE TILLAY

Déposée le 27 mars 1990 par COMMUNE de LA MEILLERAIE TILLAY 85700 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LA ROCHE S/YON), la marque française « LA MEILLERAIE TILLAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est COMMUNE de LA MEILLERAIE TILLAY 85700 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMMUNE de LA MEILLERAIE TILLAY 85700 - France.

La marque LA MEILLERAIE TILLAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1756883.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA MEILLERAIE TILLAY est expirée depuis le 27 mars 2000.


COMMUNE de LA MEILLERAIE TILLAY 85700 - France


COMMUNE de LA MEILLERAIE TILLAY 85700 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1999-04

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes, produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, papeterie, adhésifs, machines à écrire et articles de bureau, matières plastiques pour emballage caractère d'imprimerie, clichés Publicité et affaires.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).