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Marques déposées par Commune de La MadeleineTODO
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La Madeleine Proche de tout proche de tous!
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La Madeleine Proche de tout proche de tous!
Commune de La Madeleine, Collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
3898996
Date de dépôt :
21/02/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/02/2022
La Madeleine Proche de tout proche de tous! de Commune de La Madeleine

Présentation de la marque La Madeleine Proche de tout proche de tous!

Déposée le 21 février 2012 par Commune de La MadeleineTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « La Madeleine Proche de tout proche de tous! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-11 du 16 mars 2012.

Le déposant est Commune de La MadeleineTODO domicilié(e) 160 rue du Général de Gaulle, BP 218 - 59562 - LA MADELEINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Commune de La Madeleine, Mme Garcin Véronique domicilié(e) 160 rue du Général de Gaulle, BP 218 - 59562 - LA MADELEINE - France.

La marque La Madeleine Proche de tout proche de tous! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3898996.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Madeleine Proche de tout proche de tous! est expirée depuis le 21 février 2022.


Commune de La Madeleine, Collectivité territoriale - 160 rue du Général de Gaulle, BP 218 - 59562 - LA MADELEINE - France


Commune de La Madeleine, Mme Garcin Véronique - 160 rue du Général de Gaulle, BP 218 - 59562 - LA MADELEINE - France


Publication - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-11

Enregistrement avec modification - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-32

Photographies ;

Vêtements avec logo portés par les agents dans le cadre de leur service, blouses, manteaux ;

Relations publiques, diffusion de matériel publicitaire assurant la promotion de la ville (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;

Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, d'événements sportifs, salons d'artistes madeleinois et autres festivités locales.