(Marque figurative)

Commune de la Grande Motte, Collectivité territoriale

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Services de vente au détail ou en gros, en boutique, par correspondance ou sur Internet des produits suivants : préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, préparations cosmétiques anti-solaires ; lotions pour cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies éclairage, bougies parfumées, bougies pour arbres de Noël, chandelles, mèches pour l'éclairage ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments funéraires métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; combinaison en néoprène pour la pratique du kitesurf, du surf ou du windsurf, combinaisons de plongée, costumes de plongée, gants de plongée, masques de plongée, ceintures de natation, gilets de natation, sangles de natation, ceintures de sauvetage, gilets de sauvetage, radeaux de sauvetage ; appareils et instruments nautiques, appareils de signalisation navale, lunettes (optique), articles de lunetterie ; lunettes de soleil, lunettes de sport, châsses [montures] de lunettes, verres de lunettes, jumelles [optique], étuis à lunettes ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; casques de protection pour le sport, bâches de sauvetage, étuis pour appareils téléphoniques, étuis spéciaux pour appareils photographiques, bandes-vidéo, supports d'enregistrement de données numériques ou optiques, films [pellicules] impressionnés, films cinématographiques impressionnés, cartouches de jeux vidéo, cassettes vidéo, dessins animés, diapositives, appareils pour le divertissement conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur, supports de données optiques ou magnétiques, supports d'enregistrements sonores, disques compacts [audio-vidéo], disques optiques compacts, tapis de souris, logiciels de jeux, publications électroniques téléchargeables ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; disques acoustiques, optiques ou numériques, DVD, CD-ROM, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; clés USB, extincteurs ; appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage, caisses enregistreuses, machines à calculer ; magnets, aimants, cartes magnétiques en tant qu'objets promotionnels et/ou décoratifs ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ; cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ; matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques, verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre, ustensiles ou nécessaires de toilette ; ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d'appartement ; tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; vêtements, chaussures, chapellerie, casquettes, visières [chapellerie], bonnets ; chemises, vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; jeux, jouets ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; cannes de golf, crosses de golf [clubs de golf], gants de golf, sacs pour crosses de golf, avec ou sans roulettes ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport), décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; arbres de Noël en matières synthétiques ; skis nautiques ; jeux et jouets de plage ; jeux et jouets de sports éoliens ; cerfs-volants, planches pour le surfing, kite-surf, body boards, engins pour exercice corporel, appareils de culture physique, housses spécialement conçues pour planches de surf, palmes pour nageurs, rembourrage de protection (parties d'habillement de sport), protèges-coudes, protèges-genoux, protège-tibias ; articles de gymnastique et de sports (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ; sacs pour cerfs-volants ; planches à roulettes, kayak de mer ; pièces et parties constitutives des produits précités ; cerfs-volants de surf et kitesurf ; parapentes ; éléments de cerfs-volants ; café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ; publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureaux, diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité, reproduction de documents, gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, publications de textes publicitaires, location d'espaces publicitaires, diffusion d'annonces publicitaires, relations publiques ;

Services d'éducation, formation, activités sportives et culturelles ; information en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisirs, publication de livres, prêts de livres ; publication de films sur bandes vidéos, location de films cinématographiques, locations d'enregistrements sonores ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation et divertissement), organisation et conduite de colloques, conférences, ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne, services de micro-édition ; services de restauration (alimentation), hébergement temporaire, services de bars, services de traiteurs, services hôteliers, réservation de logements temporaires, crèches d'enfants, exploitation de terrains de camping, maisons de retraites pour personnes âgées ;

Services de bars, de cafés-restaurants, de cafétérias, de cantines, de traiteurs ; services de camps de vacances (hébergement), de crèches d'enfants, de maisons de vacances, de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de restauration, services hôteliers, réservation de pensions, d'hôtels, de logement temporaire ; mise à disposition de terrains de camping ; location de logements temporaires, de salles de réunion, de tentes ; services de pension pour animaux ;

Instituts de beauté, salons de beauté ; soins hygiéniques et de beauté ; services cosmétiques [soins de beauté], services de soins de beauté ; services d'un salon de coiffure et de beauté ; services de soins des ongles dans un salon de beauté ; services de soins de beauté fournis par des stations thermales ; services de soins de beauté et d'hygiène destinés aux animaux ; maisons médicalisées, maisons de convalescence ou de repos ; mise à disposition d'installations de spa, services de saunas, mise à disposition d'installations de saunas ; massage et massage thérapeutique shiatsu ; services de thalassothérapie, services de bains turcs, mise à disposition de bains publics ; services de bains pour animaux de compagnie ; soins esthétiques pour les cheveux ; services de soins esthétiques pour le corps ; salons de coiffure ; services de soins des ongles ; jardinage, jardinage et aménagement paysager, services d'aménagement paysager [jardinage], horticulture ; location d'équipement de jardinage ; conseils et informations en matière de jardinage, services de conseils liés au jardinage aquatique ; création et entretien de jardins, de parcs, conception d'aménagements paysagers ; entretien des pelouses ; services de jardiniers-paysagistes ; services de pépiniéristes.