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Marques déposées par Commune de la Grande MotteTODO
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LA GRANDE MOTTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA GRANDE MOTTE
Commune de la Grande Motte, Collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
4070769
Date de dépôt :
21/02/2014
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
21/02/2024
LA GRANDE MOTTE de Commune de la Grande Motte

Présentation de la marque LA GRANDE MOTTE

Déposée le 21 février 2014 par Commune de la Grande MotteTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « LA GRANDE MOTTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-11 du 14 mars 2014.

Le déposant est Commune de la Grande MotteTODO domicilié(e) Place du 1er octobre 1974 - 34280 - LA GRANDE MOTTE - France et immatriculée sous le numéro RCS 213 403 447 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROMARK domicilié(e) 152 avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France.

La marque LA GRANDE MOTTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4070769.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20 22 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA GRANDE MOTTE est expirée depuis le 21 février 2024.

Commune de la Grande Motte a également déposé les autres marques suivantes : LGM , La Grande Motte Un nouvel art de ville , LES NUITS D'OR , LGM La Grande Motte , (Marque figurative) , LA GRANDE MOTTE , (Marque figurative) , LA GRANDE MOTTE DESTINATION AFFAIRES , LA GRANDE MOTTE , LA GRANDE MOTTE


Commune de la Grande Motte, Collectivité territoriale - Place du 1er octobre 1974 - 34280 - LA GRANDE MOTTE - France - SIREN 213403447


PROMARK - 152 avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-11

Enregistrement avec modification - Publication le 5 sept. 2014 au BOPI 2014-36

Appareils d'éclairage ; luminaires ; lampes d'éclairage ; lampes de poche ; appliques murales ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; bureaux (meubles) ; coffrets (meubles) ; meubles de jardin ; portemanteaux (meubles) ; armoires ; canapés ; chaises de bureau ; chaises de salle à manger ; chaises longues ; chaises (sièges) ; bancs meubles) ; coffres (meubles) ; étagères ; fauteuils ; meubles de salon ; paravents (meubles) ; porte-parapluies ; porte-revues ; tables de bureau ; tables de salle à manger ; figurines (statuettes) en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, statues en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; matelas pneumatiques ;

Voiles de planches à voile ; cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs (non compris dans d'autres classes) ; bâches non ajustées pour bateaux et véhicules marins ; bâches pour bateaux ; cordes à usage maritime ; tentes de camping ; voiles pour ski à voile ; voiles (gréement) ;

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles.