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Marques déposées par commune de LA GLACERIETODO
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les virées francophones de La Glacerie
Marque expirée - Marque en non vigueur

les virées francophones de La Glacerie
commune de LA GLACERIE collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
3594068
Date de dépôt :
06/08/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/08/2018
les virées francophones de La Glacerie de commune de LA GLACERIE

Présentation de la marque les virées francophones de La Glacerie

Déposée le 6 août 2008 par commune de LA GLACERIETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « les virées francophones de La Glacerie »

Le déposant est commune de LA GLACERIETODO domicilié(e) 0 les rouges terres (lieu dit),50470 LA GLACERIE - 50470 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, commune de LA GLACERIE domicilié(e) 0 les rouges terres (lieu dit),50470 LA GLACERIE - 50470 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque les virées francophones de La Glacerie est expirée depuis le 6 août 2018.


commune de LA GLACERIE collectivité territoriale - 0 les rouges terres (lieu dit),50470 LA GLACERIE - 50470 - France


commune de LA GLACERIE - 0 les rouges terres (lieu dit),50470 LA GLACERIE - 50470 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-03

Publication - Publication le 19 sept. 2008 au BOPI 2008-38

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; services de loisir ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; Organisation d'un festival multidisciplinaire (concerts, danse, exposition, conférence) autour de la francophonie à buts éducatifs ou de divertissement.