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Marques déposées par COMMUNE DE LA GARDE FREINET AdministrationTODO
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FESTIVAL DES MAURES
Marque expirée - Marque en non vigueur

FESTIVAL DES MAURES
COMMUNE DE LA GARDE FREINET Administration Collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
3601724
Date de dépôt :
23/09/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
23/09/2018
FESTIVAL DES MAURES de COMMUNE DE LA GARDE FREINET Administration

Présentation de la marque FESTIVAL DES MAURES

Déposée le 23 septembre 2008 par COMMUNE DE LA GARDE FREINET AdministrationTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « FESTIVAL DES MAURES »

Le déposant est COMMUNE DE LA GARDE FREINET AdministrationTODO domicilié(e) 0 PLACE DE L'HOTEL DE VILLE,83680 LA GARDE FREINET - 83680 - France et immatriculée sous le numéro RCS 218 300 630 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMMUNE DE LA GARDE FREINET domicilié(e) 0 PLACE DE L'HOTEL DE VILLE,83680 LA GARDE FREINET - 83680 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FESTIVAL DES MAURES est expirée depuis le 23 septembre 2018.

COMMUNE DE LA GARDE FREINET Administration a également déposé les autres marques suivantes : LABEL GARDI


COMMUNE DE LA GARDE FREINET Administration Collectivité territoriale - 0 PLACE DE L'HOTEL DE VILLE,83680 LA GARDE FREINET - 83680 - France - SIREN 218300630


COMMUNE DE LA GARDE FREINET - 0 PLACE DE L'HOTEL DE VILLE,83680 LA GARDE FREINET - 83680 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-10

Publication - Publication le 7 nov. 2008 au BOPI 2008-45

Activités sportives et culturelles ; services de loisir ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.