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Marques déposées par Commune de la FOUILLOUSETODO
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LA FOUILLOUSE LA FOLHOUSA XI S LA FOLHOSIE XII S LA FOLHOUSE XV S
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LA FOUILLOUSE LA FOLHOUSA XI S LA FOLHOSIE XII S LA FOLHOUSE XV S
Commune de la FOUILLOUSE, Collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
92425526
Date de dépôt :
29/06/1992
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/06/2022

Présentation de la marque LA FOUILLOUSE LA FOLHOUSA XI S LA FOLHOSIE XII S LA FOLHOUSE XV S

Déposée le 29 juin 1992 par Commune de la FOUILLOUSETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA FOUILLOUSE LA FOLHOUSA XI S LA FOLHOSIE XII S LA FOLHOUSE XV S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-28 du 21 août 1992.

Le déposant est Commune de la FOUILLOUSETODO domicilié(e) 1 rue de la Croix de Mission - 42480 - LA FOUILLOUSE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAURENT ET CHARRAS domicilié(e) 3, Place Hôtel de Ville, B.P. 203 - 42005 - SAINT-ETIENNE Cedex 1 - France.

La marque LA FOUILLOUSE LA FOLHOUSA XI S LA FOLHOSIE XII S LA FOLHOUSE XV S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92425526.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 39 41

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LA FOUILLOUSE LA FOLHOUSA XI S LA FOLHOSIE XII S LA FOLHOUSE XV S est expirée depuis le 29 juin 2022.


Commune de la FOUILLOUSE, Collectivité territoriale - 1 rue de la Croix de Mission - 42480 - LA FOUILLOUSE - France


CABINET LAURENT ET CHARRAS - 3, Place Hôtel de Ville, B.P. 203 - 42005 - SAINT-ETIENNE Cedex 1 - France


Renouvellement sans limitation le 19 juin 2002 n°2223180 - Publication au BOPI 2002-06-19

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-06

Publication - Publication le 21 août 1992 au BOPI 1992-28

Renouvellement sans limitation le 29 mai 2012 n°2500201 - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-05-29

Education et divertissement; éducation institutions d'enseignement; édition de livres, revues; Abonnements de journaux; prêts de livres; dressage d'animaux; divertissements, spectacles; divertissements radiophoniques ou par télévision; production de films; agences pour artistes; location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires, de décors de théâtre; distribution de journaux; organisation de concours en matière d'éducation et de divertissement

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.