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Marques déposées par Commune de La Ferté-BernardTODO
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Coupe de France de Robotique
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Coupe de France de Robotique
Commune de La Ferté-Bernard, Collectivité Territoriale

Numéro de dépôt :
3913198
Date de dépôt :
13/04/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/04/2022
Coupe de France de Robotique de Commune de La Ferté-Bernard

Présentation de la marque Coupe de France de Robotique

Déposée le 13 avril 2012 par Commune de La Ferté-BernardTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Coupe de France de Robotique » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-19 du 11 mai 2012.

Le déposant est Commune de La Ferté-BernardTODO domicilié(e) Hôtel de Ville, 13 rue Viet - 72400 - LA FERTE-BERNARD - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Commune de La Ferté-Bernard, M. GRELIER Jean-Carles domicilié(e) Hôtel de Ville, 13 rue Viet - 72400 - LA FERTE-BERNARD - France.

La marque Coupe de France de Robotique a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3913198.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Coupe de France de Robotique est expirée depuis le 13 avril 2022.

Commune de La Ferté-Bernard a également déposé les autres marques suivantes : COUPE D'EUROPE DE ROBOTIQUE , Coupe d'Europe de Robotique , COUPE DE FRANCE DE ROBOTIQUE


Commune de La Ferté-Bernard, Collectivité Territoriale - Hôtel de Ville, 13 rue Viet - 72400 - LA FERTE-BERNARD - France


Commune de La Ferté-Bernard, M. GRELIER Jean-Carles - Hôtel de Ville, 13 rue Viet - 72400 - LA FERTE-BERNARD - France


Publication - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-19

Enregistrement sans modification - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-30

Inscription le 29 décembre 2015 - Transmission totale de propriété n°660087 - Publication le 29 janv. 2016 au BOPI 2015-12-29

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.