Marque enregistrée - Marque en vigueur

La Rosaline La Fare Les Oliviers
Commune de La Fare les Oliviers

Numéro de dépôt :
4588018
Date de dépôt :
03/10/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/10/2029
La Rosaline La Fare Les Oliviers de Commune de La Fare les Oliviers

Présentation de la marque La Rosaline La Fare Les Oliviers

Déposée par voie électronique le 3 octobre 2019 par Commune de La Fare les Oliviers auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La Rosaline La Fare Les Oliviers » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-44 du 1 novembre 2019.

Le déposant est Commune de La Fare les Oliviers domicilié(e) PLACE CAMILLE PELLETAN - 13580 - LA FARE LES OLIVIERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Commune de la Fare les Oliviers, Madame LAUREN LUNATI domicilié(e) PLACE CAMILLE PELLETAN - 13580 - LA FARE LES OLIVIERS - France.

La marque La Rosaline La Fare Les Oliviers a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4588018.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Rosaline La Fare Les Oliviers arrivera à expiration en date du 3 octobre 2029.


Commune de La Fare les Oliviers - PLACE CAMILLE PELLETAN - 13580 - LA FARE LES OLIVIERS - France


Commune de la Fare les Oliviers, Madame LAUREN LUNATI - PLACE CAMILLE PELLETAN - 13580 - LA FARE LES OLIVIERS - France


Publication - Publication le 1 nov. 2019 au BOPI 2019-44

Enregistrement sans modification - Publication le 31 janv. 2020 au BOPI 2020-05

Pâtisseries ; gâteaux.