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Marques déposées par Commune de La CiotatTODO
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S SALLE SAINT-MARCEAUX VILLE DE LA CIOTAT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

S SALLE SAINT-MARCEAUX VILLE DE LA CIOTAT
Commune de La Ciotat, Collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
4044959
Date de dépôt :
28/10/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
28/10/2023
S SALLE SAINT-MARCEAUX VILLE DE LA CIOTAT de Commune de La Ciotat

Présentation de la marque S SALLE SAINT-MARCEAUX VILLE DE LA CIOTAT

Déposée le 28 octobre 2013 par Commune de La CiotatTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « S SALLE SAINT-MARCEAUX VILLE DE LA CIOTAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-48 du 29 novembre 2013.

Le déposant est Commune de La CiotatTODO domicilié(e) Rond Poind des Messageries Maritimes, BP 161 - 13708 - LA CIOTAT Cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Commune de La Ciotat, M. BORÉ Patrick domicilié(e) Rond Poind des Messageries Maritimes, BP 161 - 13708 - LA CIOTAT Cedex - France.

La marque S SALLE SAINT-MARCEAUX VILLE DE LA CIOTAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4044959.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S SALLE SAINT-MARCEAUX VILLE DE LA CIOTAT est expirée depuis le 28 octobre 2023.

Commune de La Ciotat a également déposé les autres marques suivantes : M MUSÉE CIOTADEN VILLE DE LA CIOTAT , C HALLE DE LA CHAUDRONNERIE VILLE DE LA CIOTAT , C CHAPELLE DES PÉNITENTS BLEUS VILLE DE LA CIOTAT , BIENVENUE La Ciotat , CANTONNIER J LA CIOTAT , M MÉDIATHÈQUE SIMONE VEIL VILLE DE LA CIOTAT , G GALERIE DU PORT VILLE DE LA CIOTAT , N MAISON DE LA CONSTRUCTION NAVALE VILLE DE LA CIOTAT , C CONSERVATOIRE MUNICIPAL DE MUSIQUE ET D'ART DRAMATIQUE ZINO FRANCESCATTI VILLE DE LA CIOTAT , LA CIOTAT CIVITATENSIS


Commune de La Ciotat, Collectivité territoriale - Rond Poind des Messageries Maritimes, BP 161 - 13708 - LA CIOTAT Cedex - France


Commune de La Ciotat, M. BORÉ Patrick - Rond Poind des Messageries Maritimes, BP 161 - 13708 - LA CIOTAT Cedex - France


Publication - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-48

Enregistrement sans modification - Publication le 28 févr. 2014 au BOPI 2014-09

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.