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Marques déposées par Commune de La Ciotat
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En 2013 La Ciotat fait la fête à la Culture
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

En 2013 La Ciotat fait la fête à la Culture
Commune de La Ciotat, Collectivité locale

Numéro de dépôt :
3976344
Date de dépôt :
14/01/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
14/01/2023
En 2013 La Ciotat fait la fête à la Culture de Commune de La Ciotat

Présentation de la marque En 2013 La Ciotat fait la fête à la Culture

Déposée le 14 janvier 2013 par Commune de La Ciotat auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « En 2013 La Ciotat fait la fête à la Culture » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-07 du 15 février 2013.

Le déposant est Commune de La Ciotat, Collectivité locale domicilié(e) Rond Point des Messageries Maritimes, BP 161 - 13708 - LA CIOTAT Cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Commune de La Ciotat, M. BORÉ Patrick domicilié(e) Rond Point des Messageries Maritimes, BP 161 - 13708 - LA CIOTAT Cedex - France.

La marque En 2013 La Ciotat fait la fête à la Culture a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3976344.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque En 2013 La Ciotat fait la fête à la Culture est expirée depuis le 14 janvier 2023.

Commune de La Ciotat a également déposé les autres marques suivantes : M MUSÉE CIOTADEN VILLE DE LA CIOTAT , C HALLE DE LA CHAUDRONNERIE VILLE DE LA CIOTAT , C CHAPELLE DES PÉNITENTS BLEUS VILLE DE LA CIOTAT , CANTONNIER J LA CIOTAT , M MÉDIATHÈQUE SIMONE VEIL VILLE DE LA CIOTAT , G GALERIE DU PORT VILLE DE LA CIOTAT , N MAISON DE LA CONSTRUCTION NAVALE VILLE DE LA CIOTAT , C CONSERVATOIRE MUNICIPAL DE MUSIQUE ET D'ART DRAMATIQUE ZINO FRANCESCATTI VILLE DE LA CIOTAT , E CINÉMA EDEN-THÉÂTRE VILLE DE LA CIOTAT , S SALLE SAINT-MARCEAUX VILLE DE LA CIOTAT


Commune de La Ciotat, Collectivité locale - Rond Point des Messageries Maritimes, BP 161 - 13708 - LA CIOTAT Cedex - France


Commune de La Ciotat, M. BORÉ Patrick - Rond Point des Messageries Maritimes, BP 161 - 13708 - LA CIOTAT Cedex - France


Publication - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-07

Enregistrement avec modification - Publication le 20 juin 2014 au BOPI 2014-25

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.