Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Commune de La Ciotat
/
CANTONNIER J LA CIOTAT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CANTONNIER J LA CIOTAT
Commune de La Ciotat, Collectivité locale

Numéro de dépôt :
3978209
Date de dépôt :
21/12/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
21/12/2022
CANTONNIER J LA CIOTAT de Commune de La Ciotat

Présentation de la marque CANTONNIER J LA CIOTAT

Déposée le 21 décembre 2012 par Commune de La Ciotat auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « CANTONNIER J LA CIOTAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-08 du 22 février 2013.

Le déposant est Commune de La Ciotat, Collectivité locale domicilié(e) Rond Point des Messageries Maritimes, BP 161 - 13708 - LA CIOTAT Cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Commune de La Ciotat, M. BORÉ Patrick domicilié(e) Rond Point des Messageries Maritimes, BP 161 - 13708 - LA CIOTAT Cedex - France.

La marque CANTONNIER J LA CIOTAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3978209.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CANTONNIER J LA CIOTAT est expirée depuis le 21 décembre 2022.

Commune de La Ciotat a également déposé les autres marques suivantes : M MUSÉE CIOTADEN VILLE DE LA CIOTAT , C HALLE DE LA CHAUDRONNERIE VILLE DE LA CIOTAT , C CHAPELLE DES PÉNITENTS BLEUS VILLE DE LA CIOTAT , M MÉDIATHÈQUE SIMONE VEIL VILLE DE LA CIOTAT , G GALERIE DU PORT VILLE DE LA CIOTAT , N MAISON DE LA CONSTRUCTION NAVALE VILLE DE LA CIOTAT , C CONSERVATOIRE MUNICIPAL DE MUSIQUE ET D'ART DRAMATIQUE ZINO FRANCESCATTI VILLE DE LA CIOTAT , E CINÉMA EDEN-THÉÂTRE VILLE DE LA CIOTAT , S SALLE SAINT-MARCEAUX VILLE DE LA CIOTAT , P SALLE PAUL-ELUARD VILLE DE LA CIOTAT


Commune de La Ciotat, Collectivité locale - Rond Point des Messageries Maritimes, BP 161 - 13708 - LA CIOTAT Cedex - France


Commune de La Ciotat, M. BORÉ Patrick - Rond Point des Messageries Maritimes, BP 161 - 13708 - LA CIOTAT Cedex - France


Publication - Publication le 22 févr. 2013 au BOPI 2013-08

Enregistrement avec modification - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-50

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; désinfection ; dératisation.