C CONSERVATOIRE MUNICIPAL DE MUSIQUE ET D'ART DRAMATIQUE ZINO FRANCESCATTI VILLE DE LA CIOTAT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur
C CONSERVATOIRE MUNICIPAL DE MUSIQUE ET D'ART DRAMATIQUE ZINO FRANCESCATTI VILLE DE LA CIOTAT
Commune de La Ciotat, Collectivité territoriale
Numéro de dépôt :
4044960
Date de dépôt :
28/10/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
28/10/2023
Présentation de la marque C CONSERVATOIRE MUNICIPAL DE MUSIQUE ET D'ART DRAMATIQUE ZINO FRANCESCATTI VILLE DE LA CIOTAT
Déposée le 28 octobre 2013 par Commune de La CiotatTODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « C CONSERVATOIRE MUNICIPAL DE MUSIQUE ET D'ART DRAMATIQUE ZINO FRANCESCATTI VILLE DE LA CIOTAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-48 du 29 novembre 2013.
Le déposant est Commune de La CiotatTODO domicilié(e) Rond Point des Messageries Maritimes, BP 161 - 13708 - LA CIOTAT Cedex - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Commune de La Ciotat, M. BORÉ Patrick domicilié(e) Rond Point des Messageries Maritimes, BP 161 - 13708 - LA CIOTAT Cedex - France.
La marque C CONSERVATOIRE MUNICIPAL DE MUSIQUE ET D'ART DRAMATIQUE ZINO FRANCESCATTI VILLE DE LA CIOTAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4044960.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C CONSERVATOIRE MUNICIPAL DE MUSIQUE ET D'ART DRAMATIQUE ZINO FRANCESCATTI VILLE DE LA CIOTAT est expirée depuis le 28 octobre 2023.
Commune de La Ciotat, Collectivité territoriale - Rond Point des Messageries Maritimes, BP 161 - 13708 - LA CIOTAT Cedex - France
Commune de La Ciotat, M. BORÉ Patrick - Rond Point des Messageries Maritimes, BP 161 - 13708 - LA CIOTAT Cedex - France
Publication - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-48
Enregistrement avec modification - Publication le 28 févr. 2014 au BOPI 2014-09
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
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