Marque enregistrée - Marque en vigueur

BIENVENUE La Ciotat
Commune de La Ciotat, Collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
4286705
Date de dépôt :
30/06/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
30/06/2026
BIENVENUE La Ciotat de Commune de La Ciotat

Présentation de la marque BIENVENUE La Ciotat

Déposée le 30 juin 2016 par Commune de La CiotatTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « BIENVENUE La Ciotat » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-31 du 5 août 2016.

Le déposant est Commune de La CiotatTODO domicilié(e) Mairie de La Ciotat, Rond Point des Messageries Maritilmes - 13600 - LA CIOTAT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mairie de La Ciotat, M. BORE Patrick domicilié(e) Rond Point des Messageries Maritilmes - 13600 - LA CIOTAT - France.

La marque BIENVENUE La Ciotat a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4286705.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIENVENUE La Ciotat arrivera à expiration en date du 30 juin 2026.

Commune de La Ciotat a également déposé les autres marques suivantes : M MUSÉE CIOTADEN VILLE DE LA CIOTAT , C HALLE DE LA CHAUDRONNERIE VILLE DE LA CIOTAT , C CHAPELLE DES PÉNITENTS BLEUS VILLE DE LA CIOTAT , CANTONNIER J LA CIOTAT , M MÉDIATHÈQUE SIMONE VEIL VILLE DE LA CIOTAT , G GALERIE DU PORT VILLE DE LA CIOTAT , N MAISON DE LA CONSTRUCTION NAVALE VILLE DE LA CIOTAT , C CONSERVATOIRE MUNICIPAL DE MUSIQUE ET D'ART DRAMATIQUE ZINO FRANCESCATTI VILLE DE LA CIOTAT , LA CIOTAT CIVITATENSIS , E CINÉMA EDEN-THÉÂTRE VILLE DE LA CIOTAT


Commune de La Ciotat, Collectivité territoriale - Mairie de La Ciotat, Rond Point des Messageries Maritilmes - 13600 - LA CIOTAT - France


Mairie de La Ciotat, M. BORE Patrick - Rond Point des Messageries Maritilmes - 13600 - LA CIOTAT - France


Publication - Publication le 5 août 2016 au BOPI 2016-31

Enregistrement avec modification - Publication le 17 févr. 2017 au BOPI 2017-07

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.