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Marques déposées par Commune de La Charité s/LoireTODO
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LE MOT DE L'ANNEE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE MOT DE L'ANNEE
Commune de La Charité s/Loire, Collectivité Territoriale

Numéro de dépôt :
3806852
Date de dépôt :
14/02/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/02/2021
LE MOT DE L\'ANNEE de Commune de La Charité s/Loire

Présentation de la marque LE MOT DE L'ANNEE

Déposée le 14 février 2011 par Commune de La Charité s/LoireTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE MOT DE L'ANNEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-10 du 11 mars 2011.

Le déposant est Commune de La Charité s/LoireTODO domicilié(e) Hôtel de Ville Place de Gaulle - 58400 - LA CHARITE S/LOIRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Commune de La Charité s/Loire domicilié(e) Hôtel de Ville Place de Gaulle - 58400 - LA CHARITE S/LOIRE - France.

La marque LE MOT DE L'ANNEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3806852.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE MOT DE L'ANNEE est expirée depuis le 14 février 2021.

Commune de La Charité s/Loire a également déposé les autres marques suivantes : LE CAMPUS DU MOT


Commune de La Charité s/Loire, Collectivité Territoriale - Hôtel de Ville Place de Gaulle - 58400 - LA CHARITE S/LOIRE - France


Commune de La Charité s/Loire - Hôtel de Ville Place de Gaulle - 58400 - LA CHARITE S/LOIRE - France


Publication - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-10

Enregistrement avec modification - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-31

Divertissement ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès.