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Marques déposées par Commune de la BresseTODO
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LA BRESSE HAUTE VOSGES Station Classée Tourisme
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA BRESSE HAUTE VOSGES Station Classée Tourisme
Commune de la Bresse, Collectivité territoriale, Monsieur Le Maire

Numéro de dépôt :
4236724
Date de dépôt :
21/12/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
21/12/2025
LA BRESSE HAUTE VOSGES Station Classée Tourisme de Commune de la Bresse

Présentation de la marque LA BRESSE HAUTE VOSGES Station Classée Tourisme

Déposée le 21 décembre 2015 par Commune de la BresseTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « LA BRESSE HAUTE VOSGES Station Classée Tourisme » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-03 du 22 janvier 2016.

Le déposant est Commune de la BresseTODO domicilié(e) 12 Place du Champtel - 88250 - LA BRESSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 218 800 753 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAIRIE DE LA BRESSE domicilié(e) 12 Place du Champtel - 88250 - LA BRESSE - France.

La marque LA BRESSE HAUTE VOSGES Station Classée Tourisme a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4236724.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 24 35 36 39 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA BRESSE HAUTE VOSGES Station Classée Tourisme arrivera à expiration en date du 21 décembre 2025.


Commune de la Bresse, Collectivité territoriale, Monsieur Le Maire - 12 Place du Champtel - 88250 - LA BRESSE - France - SIREN 218800753


MAIRIE DE LA BRESSE - 12 Place du Champtel - 88250 - LA BRESSE - France


Publication - Publication le 22 janv. 2016 au BOPI 2016-03

Enregistrement avec modification - Publication le 24 juin 2016 au BOPI 2016-25

Produits de l'imprimerie.

Tissus.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau.

Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire.