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Marques déposées par Commune de LA BREDETODO
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Prix Montesquieu – Prix littéraire Montesquieu – Prix du Cercle des amis de Montesquieu
Marque expirée - Marque en non vigueur

Prix Montesquieu – Prix littéraire Montesquieu – Prix du Cercle des amis de Montesquieu
Commune de LA BREDE, Collectivité territoriale
Cercle des amis de Montesquieu, Association

Numéro de dépôt :
3716197
Date de dépôt :
19/02/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/02/2020
Prix Montesquieu – Prix littéraire Montesquieu – Prix du Cercle des amis de Montesquieu de Commune de LA BREDE

Présentation de la marque Prix Montesquieu – Prix littéraire Montesquieu – Prix du Cercle des amis de Montesquieu

Déposée le 19 février 2010 par Commune de LA BREDETODO et Cercle des amis de Montesquieu auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Prix Montesquieu – Prix littéraire Montesquieu – Prix du Cercle des amis de Montesquieu »

Les déposants sont Commune de LA BREDETODO domicilié(e) 1 Place Saint Jean d'Etampes - 33650 - LA BREDE - France et immatriculée sous le numéro RCS 2 et Cercle des amis de Montesquieu, Association domicilié(e) 1 Place Saint Jean d'Etampes - 33650 - LA BREDE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Commune de LA BREDE domicilié(e) 1 Place Saint Jean d'Etampes - 33650 - LA BREDE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Prix Montesquieu – Prix littéraire Montesquieu – Prix du Cercle des amis de Montesquieu est expirée depuis le 19 février 2020.


Commune de LA BREDE, Collectivité territoriale - 1 Place Saint Jean d'Etampes - 33650 - LA BREDE - France - SIREN 2

Cercle des amis de Montesquieu, Association - 1 Place Saint Jean d'Etampes - 33650 - LA BREDE - France


Commune de LA BREDE - 1 Place Saint Jean d'Etampes - 33650 - LA BREDE - France


Publication - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-13

Enregistrement avec modification - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-31

Éducation ; activités sportives et culturelles ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles.