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Marques déposées par Commune de la BourbouleTODO
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SANCY'O
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SANCY'O
Commune de la Bourboule, collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
3816268
Date de dépôt :
16/03/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/03/2021
SANCY\'O de Commune de la Bourboule

Présentation de la marque SANCY'O

Déposée le 16 mars 2011 par Commune de la BourbouleTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SANCY'O » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-15 du 15 avril 2011.

Le déposant est Commune de la BourbouleTODO domicilié(e) 1 place de la république - 63150 - LA BOURBOULE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, mairie de la Bourboule domicilié(e) 1 place de la république - 63150 - LA BOURBOULE - France.

La marque SANCY'O a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3816268.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SANCY'O est expirée depuis le 16 mars 2021.

Commune de la Bourboule a également déposé les autres marques suivantes : LARSENIK FESTIVAL , CENTRE EUROPEEN DU CONTE DE FEES (ET DU MYTHE) , LABEL ALLERGIA , GRANDS THERMES LA BOURBOULE


Commune de la Bourboule, collectivité territoriale - 1 place de la république - 63150 - LA BOURBOULE - France


mairie de la Bourboule - 1 place de la république - 63150 - LA BOURBOULE - France


Publication - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-15

Enregistrement avec modification - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-42

Activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir.