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Marques déposées par la société COMMUNE DE LA BOURBOULE
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CENTRE EUROPEEN DU CONTE DE FEES (ET DU MYTHE)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CENTRE EUROPEEN DU CONTE DE FEES (ET DU MYTHE)
COMMUNE DE LA BOURBOULE

Numéro de dépôt :
3121965
Date de dépôt :
11/09/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/09/2011
CENTRE EUROPEEN DU CONTE DE FEES (ET DU MYTHE) de COMMUNE DE LA BOURBOULE

Présentation de la marque CENTRE EUROPEEN DU CONTE DE FEES (ET DU MYTHE)

Déposée le 11 septembre 2001 par la société COMMUNE DE LA BOURBOULE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CENTRE EUROPEEN DU CONTE DE FEES (ET DU MYTHE) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-43 du 26 octobre 2001.

Le déposant est la société COMMUNE DE LA BOURBOULE domicilié(e) Mairie, 63150 LA BOURBOULE - France et immatriculée sous le numéro RCS 216 300 475 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Le Maire - France.

La marque CENTRE EUROPEEN DU CONTE DE FEES (ET DU MYTHE) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3121965.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CENTRE EUROPEEN DU CONTE DE FEES (ET DU MYTHE) est expirée depuis le 11 septembre 2011.

COMMUNE DE LA BOURBOULE a également déposé les autres marques suivantes : LARSENIK FESTIVAL , SANCY'O , LABEL ALLERGIA , GRANDS THERMES LA BOURBOULE


COMMUNE DE LA BOURBOULE - Mairie, 63150 LA BOURBOULE - France - SIREN 216300475


M. Le Maire - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-09

Publication - Publication le 26 oct. 2001 au BOPI 2001-43

Activités culturelles