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Marques déposées par la société Commune DE L'ILE-ROUSSE
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U SPAZIU PASQUALE PAOLI
Marque enregistrée - Marque en vigueur

U SPAZIU PASQUALE PAOLI
Commune DE L'ILE-ROUSSE, COLLECTIVITE LOCALE

Numéro de dépôt :
4188170
Date de dépôt :
04/06/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
04/06/2025
U SPAZIU PASQUALE PAOLI de Commune DE L\'ILE-ROUSSE

Présentation de la marque U SPAZIU PASQUALE PAOLI

Déposée le 4 juin 2015 par la société Commune DE L'ILE-ROUSSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « U SPAZIU PASQUALE PAOLI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-27 du 3 juillet 2015.

Le déposant est la société Commune DE L'ILE-ROUSSE domicilié(e) 1 AVENUE DAVID DARY, BP 11 - 20220 - L'ILE-ROUSSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 212 001 341 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAIRIE DE L'ILE-ROUSSE, M. ALLEGRINI-SIMONETTI JEAN JOSEPH domicilié(e) 1 AVENUE DAVID DARY, BP 11 - 20220 - L'ILE-ROUSSE - France.

La marque U SPAZIU PASQUALE PAOLI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4188170.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque U SPAZIU PASQUALE PAOLI arrivera à expiration en date du 4 juin 2025.


Commune DE L'ILE-ROUSSE, COLLECTIVITE LOCALE - 1 AVENUE DAVID DARY, BP 11 - 20220 - L'ILE-ROUSSE - France - SIREN 212001341


MAIRIE DE L'ILE-ROUSSE, M. ALLEGRINI-SIMONETTI JEAN JOSEPH - 1 AVENUE DAVID DARY, BP 11 - 20220 - L'ILE-ROUSSE - France


Publication - Publication le 3 juil. 2015 au BOPI 2015-27

Enregistrement avec modification - Publication le 8 avr. 2016 au BOPI 2016-14

Activités sportives et culturelles.