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Marques déposées par Commune de L'Argentière-la-BesséeTODO
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PRIX LITTERAIRE DES ECRINS RENE DESMAISON
Marque expirée - Marque en non vigueur

PRIX LITTERAIRE DES ECRINS RENE DESMAISON
Commune de L'Argentière-la-Bessée collectivité territoriale
Pascal Desmaison

Numéro de dépôt :
3592601
Date de dépôt :
29/07/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/07/2018
PRIX LITTERAIRE DES ECRINS RENE DESMAISON de Commune de L\'Argentière-la-Bessée

Présentation de la marque PRIX LITTERAIRE DES ECRINS RENE DESMAISON

Déposée le 29 juillet 2008 par Commune de L'Argentière-la-BesséeTODO et Pascal Desmaison auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PRIX LITTERAIRE DES ECRINS RENE DESMAISON »

Les déposants sont Commune de L'Argentière-la-BesséeTODO domicilié(e) 17 Avenue Charles de Gaulle,05120 L'ARGENTIERE-LA-BESSEE - 05120 - France et Pascal Desmaison domicilié(e) 10 Route de Grenoble,05100 BRIANCON - 05100 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Commune de L'Argentière-la-Bessée domicilié(e) 17 Avenue Charles de Gaulle,05120 L'ARGENTIERE-LA-BESSEE - 05120 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRIX LITTERAIRE DES ECRINS RENE DESMAISON est expirée depuis le 29 juillet 2018.


Commune de L'Argentière-la-Bessée collectivité territoriale - 17 Avenue Charles de Gaulle,05120 L'ARGENTIERE-LA-BESSEE - 05120 - France

Pascal Desmaison - 10 Route de Grenoble,05100 BRIANCON - 05100 - France


Commune de L'Argentière-la-Bessée - 17 Avenue Charles de Gaulle,05120 L'ARGENTIERE-LA-BESSEE - 05120 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-02

Publication - Publication le 12 sept. 2008 au BOPI 2008-37

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.