Marque expirée - Marque en non vigueur

MENEHAM
COMMUNE DE KERLOUAN Collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
98731256
Date de dépôt :
29/04/1998
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/04/2018

Présentation de la marque MENEHAM

Déposée le 29 avril 1998 par COMMUNE DE KERLOUANTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MENEHAM »

Le déposant est COMMUNE DE KERLOUANTODO domicilié(e) Rue de la Côte des Légendes,29890 KERLOUAN (dossier no 2381179) - 29890 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMMUNE DE KERLOUAN domicilié(e) Rue de la Côte des Légendes,29890 KERLOUAN (dossier no 2381179) - 29890 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MENEHAM est expirée depuis le 29 avril 2018.


COMMUNE DE KERLOUAN Collectivité territoriale - Rue de la Côte des Légendes,29890 KERLOUAN (dossier no 2381179) - 29890 - France


COMMUNE DE KERLOUAN - Rue de la Côte des Légendes,29890 KERLOUAN (dossier no 2381179) - 29890 - France


Renouvellement sans limitation le 4 août 2008 n°2381179 - Publication au BOPI 2008-08-04

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-42

Publication - Publication le 12 juin 1998 au BOPI 1998-24

Agences de presse et d'informations communications par terminaux d'ordinateurs Editions de livres, de revues. Prêts de livres. Production de spectacles, de films. Agence pour artistes. Locations de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre. Montage de bandes vidéo. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels. Organisation de loteries. Réservation de places de spectacles. Administration, Conseil, communication dans le domaine culturel. Restauration (alimentation). Hébergement temporaire; programmation pour ordinateurs. Maisons de repos. Imprimerie. Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données. Services de reporteurs. Filmage sur bandes vidéo. Gestion de lieux d'exposition.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.