Marque enregistrée - Marque en vigueur

MUSEE DE LA TOILE DE JOUY
COMMUNE DE JOUY-EN-JOSAS

Numéro de dépôt :
4537552
Date de dépôt :
27/03/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/03/2029
MUSEE DE LA TOILE DE JOUY de COMMUNE DE JOUY-EN-JOSAS

Présentation de la marque MUSEE DE LA TOILE DE JOUY

Déposée par voie électronique le 27 mars 2019 par COMMUNE DE JOUY-EN-JOSAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MUSEE DE LA TOILE DE JOUY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-16 du 19 avril 2019.

Le déposant est COMMUNE DE JOUY-EN-JOSAS domicilié(e) 54 rue Charles de Gaulle - 78350 - JOUY-EN-JOSAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IN CONCRETO, Monsieur Franck CASO domicilié(e) 9 Rue de l'Isly - 75008 - Paris - France.

La marque MUSEE DE LA TOILE DE JOUY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4537552.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MUSEE DE LA TOILE DE JOUY arrivera à expiration en date du 27 mars 2029.

COMMUNE DE JOUY-EN-JOSAS a également déposé les autres marques suivantes : JOUY MUSEE DE LA TOILE DE JOUY


COMMUNE DE JOUY-EN-JOSAS - 54 rue Charles de Gaulle - 78350 - JOUY-EN-JOSAS - France


IN CONCRETO, Monsieur Franck CASO - 9 Rue de l'Isly - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 19 avr. 2019 au BOPI 2019-16

Enregistrement avec modification - Publication le 16 août 2019 au BOPI 2019-33

Publicité; Publicité par le biais d'Internet; Services de vente au détail de produits de l'imprimerie; Services de vente au détail de papier et articles de papeterie; Services de vente au détail de jouets; Services de vente au détail de vêtements, d'accessoires vestimentaires et de lunettes; Services de vente au détail concernant les bijoux et les articles d’horlogerie, montres; Services de vente au détail de tasses, verres à boire et articles de vaissellerie; Services de vente au détail de tissus, tissus tissés, linge, couverture de lit et/ou de table; Services de vente au détail concernant des ustensiles de cuisine; Services de vente au détail de parapluies; Organisation de concours à des fins de publicité; Production d'enregistrements vidéo à des fins publicitaires; Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail; Publication électronique de produits imprimés à des fins publicitaires; Services de vente au détail de publications électroniques téléchargeables; Location d'espaces publicitaires; Location d'espaces publicitaires sur Internet; Diffusion d'annonces publicitaires et distribution de matériel publicitaire [tracts, brochures, feuillets et échantillons]; Diffusion d'annonces publicitaires en ligne; Organisation, exploitation et supervision de programmes de fidélisation de la clientèle; Rédaction de textes publicitaires; Gestion de fichiers informatiques; Gestion de bases de données; Traitement de données; Services de revues de presse; Relations publiques ;

Activités culturelles; Administration [organisation] d’activités culturelles; Publication et édition de livres, journaux et revues; Édition et publication de produits imprimés et textes, autres que textes publicitaires; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs; Services de musées [présentation, expositions]; Mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande; Organisation de jeux et concours; Organisation de concours à des fins culturels; Réservation de places de spectacles; Publication électronique en ligne de livres et périodiques; Production de films cinématographiques; Services de photographie; Éducation; Divertissement; Services de loisirs; Préparation et animation de conférences, de conventions et d'expositions à des fins culturelles ou éducatives; Services de réservation en tous genres de billets pour des manifestations culturelles, sportives et de divertissement; Préparation d'expositions, de congrès, de séminaires et de conférences à des fins culturelles et de divertissement.