Marque renouvelée - Marque en vigueur

JOUY MUSEE DE LA TOILE DE JOUY
COMMUNE DE JOUY-EN-JOSAS, Administration publique générale

Numéro de dépôt :
98750046
Date de dépôt :
17/09/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
17/09/2028

Présentation de la marque JOUY MUSEE DE LA TOILE DE JOUY

Déposée le 17 septembre 1998 par la société COMMUNE DE JOUY-EN-JOSAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « JOUY MUSEE DE LA TOILE DE JOUY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-43 du 23 octobre 1998.

Le déposant est la société COMMUNE DE JOUY-EN-JOSAS domicilié(e) 54 rue Charles de Gaulle - 78350 - JOUY-EN-JOSAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 217 803 220 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IN CONCRETO, M. CASO Franck domicilié(e) 9 rue de l'Isly - 75008 - PARIS - France.

La marque JOUY MUSEE DE LA TOILE DE JOUY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98750046.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque JOUY MUSEE DE LA TOILE DE JOUY arrivera à expiration en date du 17 septembre 2028.

COMMUNE DE JOUY-EN-JOSAS a également déposé les autres marques suivantes : COLLECTION MUSEE DE LA TOILE DE JOUY , MUSEE DE LA TOILE DE JOUY , CREATION MUSEE DE LA TOILE DE JOUY


COMMUNE DE JOUY-EN-JOSAS, Administration publique générale - 54 rue Charles de Gaulle - 78350 - JOUY-EN-JOSAS - France - SIREN 217803220


IN CONCRETO, M. CASO Franck - 9 rue de l'Isly - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-09

Inscription le 3 avril 2000 - Concession de licence n°297965 - Publication au BOPI 2000-04-03

Inscription le 3 avril 2000 - Concession de licence n°297966 - Publication au BOPI 2000-04-03

Renouvellement sans limitation le 3 septembre 2008 n°2383645 - Publication au BOPI 2008-09-03

Publication - Publication le 23 oct. 1998 au BOPI 1998-43

Renouvellement avec limitation le 27 mars 2019 n°2710788 - Publication le 23 août 2019 au BOPI 2019-03-27

Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie) ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie et le ménage) ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Cuir et imitation du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies ; parasols et cannes ; fouets et sellerie. Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre pour la construction) ; vaisselle en verre, porcelaine et faïence. Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquette, ni d'instruments de musique), ficelles, filets de pêche, filets de camouflage, tentes, bâches (ni de sauvetage ni de voiture d'enfant), voiles (gréements), matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc et des matières plastiques), matières textiles fibreuses brutes. Sacs et sachets pour l'emballage en matières textiles. Tissus à usage textile ; couvertures de lit ou de table. Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) ; chapellerie. Tapis, paillassons, nattes, linoléum, revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures de sols) ; tentures murales non en matières textiles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.