COMMUNE DE JOUY-EN-JOSAS, représentée par son Maire Monsieur Jacques BELLIER, collectivité territoriale
Numéro de dépôt :
3806663
Date de dépôt :
15/02/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/02/2021
Présentation de la marque CREATION MUSEE DE LA TOILE DE JOUY
Déposée par voie électronique le 15 février 2011 par COMMUNE DE JOUY-EN-JOSASTODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « CREATION MUSEE DE LA TOILE DE JOUY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-10 du 11 mars 2011.
Le déposant est COMMUNE DE JOUY-EN-JOSASTODO domicilié(e) 78350 JOUY-EN-JOSAS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. domicilié(e) 67 boulevard Haussmann 75008 PARIS - France.
La marque CREATION MUSEE DE LA TOILE DE JOUY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3806663.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COMMUNE DE JOUY-EN-JOSAS, représentée par son Maire Monsieur Jacques BELLIER, collectivité territoriale - 78350 JOUY-EN-JOSAS - France
SODEMA CONSEILS S.A. - 67 boulevard Haussmann 75008 PARIS - France
Publication - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-10
Enregistrement sans modification - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-23
Inscription le 19 septembre 2015 - Concession de licence n°654256 - Publication le 23 oct. 2015 au BOPI 2015-09-19
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; outils à main actionnés manuellement pour le jardinage. ;
Bijouterie ; bracelets, chaînes. ;
Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie) ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie et le ménage) ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; cartes à jouer, caractères d'imprimerie ; clichés. ;
Cuir et imitation du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies ; parasols et cannes ; fouets et sellerie. ;
Cadres ; coussins ; vannerie. ;
Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre pour la construction) ; vaisselle en verre, porcelaine et faïence. ;
Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquette, ni d'instruments de musique), ficelles, filets de pêche, filets de camouflage, tentes, bâches (ni de sauvetage ni de voiture d'enfant), voiles (gréements), matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc et des matières plastiques), matières textiles fibreuses brutes. Sacs et sachets pour l'emballage en matières textiles. ;
Tissus à usage textile ; couvertures de lit ou de table. ;
Rubans ; boutons ; fleurs artificielles ; articles décoratifs pour la chevelure. ;
Tapis, paillassons, nattes, linoléum, revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures de sols) ; tentures murales non en matières textile. ;
Décorations pour arbres de Noël.
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