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Marques déposées par Commune DE HOURTINTODO
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HOURTIN NATURELLEMENT
Marque expirée - Marque en non vigueur

HOURTIN NATURELLEMENT
Commune DE HOURTIN Collectivité Territoriale

Numéro de dépôt :
3609500
Date de dépôt :
31/10/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/10/2018
HOURTIN NATURELLEMENT de Commune DE HOURTIN

Présentation de la marque HOURTIN NATURELLEMENT

Déposée le 31 octobre 2008 par Commune DE HOURTINTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HOURTIN NATURELLEMENT »

Le déposant est Commune DE HOURTINTODO domicilié(e) 10 place de l'Eglise,33990 HOURTIN - 33990 - France et immatriculée sous le numéro RCS 213 302 037 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAIRIE DE HOURTIN domicilié(e) 10 place de l'Eglise,33990 HOURTIN - 33990 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HOURTIN NATURELLEMENT est expirée depuis le 31 octobre 2018.


Commune DE HOURTIN Collectivité Territoriale - 10 place de l'Eglise,33990 HOURTIN - 33990 - France - SIREN 213302037


MAIRIE DE HOURTIN - 10 place de l'Eglise,33990 HOURTIN - 33990 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-15

Publication - Publication le 12 déc. 2008 au BOPI 2008-50

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; comptabilité ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Transport ; organisation de voyages ; distribution de journaux ; distribution des eaux ou d'énergie ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; réservation pour les voyages ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.