Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VILLE DE GRENOBLE
Commune de Grenoble, Collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
4001962
Date de dépôt :
29/04/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. GRENOBLE
Date d'expiration :
29/04/2023
VILLE DE GRENOBLE de Commune de Grenoble

Présentation de la marque VILLE DE GRENOBLE

Déposée le 29 avril 2013 par Commune de GrenobleTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE), la marque française « VILLE DE GRENOBLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-21 du 24 mai 2013.

Le déposant est Commune de GrenobleTODO domicilié(e) Hôtel de Ville, 11 boulevard Jean Pain - 38021 - GRENOBLE Cedex 1 - France et immatriculée sous le numéro RCS 213 801 855 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mairie de Grenoble, M. Steffenino Jérôme domicilié(e) Hôtel de Ville, 11 boulevard Jean Pain - 38021 - GRENOBLE Cedex 1 - France.

La marque VILLE DE GRENOBLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4001962.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VILLE DE GRENOBLE est expirée depuis le 29 avril 2023.

Commune de Grenoble a également déposé les autres marques suivantes : GRENOBLE FACTORY


Commune de Grenoble, Collectivité territoriale - Hôtel de Ville, 11 boulevard Jean Pain - 38021 - GRENOBLE Cedex 1 - France - SIREN 213801855


Mairie de Grenoble, M. Steffenino Jérôme - Hôtel de Ville, 11 boulevard Jean Pain - 38021 - GRENOBLE Cedex 1 - France


Publication - Publication le 24 mai 2013 au BOPI 2013-21

Enregistrement avec modification - Publication le 7 nov. 2014 au BOPI 2014-45

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.