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Marques déposées par Commune de GILLY SUR ISERETODO
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Espace associatif l'Atrium - Gilly Sur Isère
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Espace associatif l'Atrium - Gilly Sur Isère
Commune de GILLY SUR ISERE, Collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
3823712
Date de dépôt :
14/04/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/04/2021
Espace associatif l\'Atrium - Gilly Sur Isère de Commune de GILLY SUR ISERE

Présentation de la marque Espace associatif l'Atrium - Gilly Sur Isère

Déposée par voie électronique le 14 avril 2011 par Commune de GILLY SUR ISERETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Espace associatif l'Atrium - Gilly Sur Isère » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-18 du 6 mai 2011.

Le déposant est Commune de GILLY SUR ISERETODO domicilié(e) 1 Place de la Mairie - 73200 - GILLY SUR ISERE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Stéphane BELLINA domicilié(e) 21 Bd du Musée - 73000 - CHAMBERY - France.

La marque Espace associatif l'Atrium - Gilly Sur Isère a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3823712.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Espace associatif l'Atrium - Gilly Sur Isère est expirée depuis le 14 avril 2021.


Commune de GILLY SUR ISERE, Collectivité territoriale - 1 Place de la Mairie - 73200 - GILLY SUR ISERE - France


Stéphane BELLINA - 21 Bd du Musée - 73000 - CHAMBERY - France


Publication - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-18

Enregistrement sans modification - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-31

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Publication de livres ; Prêts de livres ; Production de films sur bandes vidéo ; Location de films cinématographiques ; Location d'enregistrements sonores ; Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; Location de décors de spectacles ; Montage de bandes vidéo ; Services de photographie ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Réservation de places de spectacles ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition.